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caisse enregistreuse

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Nous croyons savoir, de source sûre, que le ministère des Finances (MF) aurait décidé l’abandon de la caisse enregistreuse. Cette mesure, contenue dans la LF 2016, était destinée à engager le contrôle de la fiscalité des petits commerces et essentiellement les cafés et les restaurants, un projet lancé par l’ancien ministre Slim Chaker, qui s’était même déplacé dans quelques endroits pour en assurer la promotion.

Le 17 mai 2016, le ministère des Finances annonçait «le démarrage, à partir du 1er juin 2016, d’une opération pilote volontaire pour installer 300 caisses enregistreuses dans les unités de consommation sur place soumises au régime réel : cafés, salons de thé, restaurants et restaurants touristiques. Les adhérents à cette opération bénéficieront de la gratuité des équipements». Le MF informait aussi «les unités qui désirent s’inscrire à cette opération qu’elles peuvent télécharger le formulaire d’adhésion sur le site web du ministère des finances www.finances.gov.tn et le déposer auprès de la structure de contrôle des Impôts compétente (Direction des Grandes Entreprises ou Bureaux de Contrôle des Impôts territorialement compétente) ». Dans la foulée, on apprend même que la voiture, alors promise au terme d’un tombola à partir des tickets de cafés et restaurants, n’avait jamais été remise.

 

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Deux personnes

« L’adoption de caisses enregistreuses dans les salons de thé, selon l’article 48 de la loi de finances 2016 est une décision irraisonnable et refusée par les propriétaires des salons de thé à Sousse. Nous sommes dans une situation financière et économique très difficile surtout après l’attentat terroriste qui a eu lieu dans la zone touristique à Sousse », a déclaré, ce vendredi 6 mai 2016 à  Africanmanager, Anis Tebera, vice-président de la chambre régionale des salons de thé relevant de l’Utica à Sousse.

Il a ajouté que le ministère des Finances a pris cette décision sans prendre l’avis des propriétaires des salons de thé à Sousse. Nos recettes ont baissé de 60% depuis l’attentat de Sousse. « Nous sommes incapables de gérer nos affaires financières. 90% des ingrédients achetés par les professionnels du secteur sont sans TVA alors que  le ministère des Finances exige 18% de TVA. Nous ne pouvons payer que 6% de TVA », a-t-il dit.

Anis Tebera a par ailleurs assuré que les propriétaires des salons de thé à Sousse réclament la révision de la loi 48 afin de renouveler la confiance entre l’État et les professionnels en question, soulignant qu’une réunion générale sera tenue le 19 mai prochain à Sfax en présence des professionnels du secteur de la restauration, des cafés, des thés de différents gouvernorats du pays » a-t-il affirmé.

A rappeler que le ministère des Finances avait annoncé que selon l’article 48 de la loi de finances 2016, les restaurants, les cafés et les salons de thé devraient adopté la caisse enregistreuse et ce à partir du 1er juin 2016. Cette mesure permettra de fixer avec précision le chiffre d’affaires de ces entreprises.

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