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Les importations ont atteint un niveau record au Maroc en 2016, dit le rapport d’activité annuel de l’Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII). La conséquence immédiate : les recettes douanières ont explosé, +4 points de pourcentage pour se situer à 90,5 milliards de dirhams (9,2 milliards $) en 2016, rapporte aujourd’hui.ma. Pour les biens confisqués, la Douane a ramassé un peu plus de 400 millions de Dirhams (41 millions $), précise le document.

Dans le détail, la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) pèse 57% dans les recettes globales, vient ensuite la taxe intérieure de consommation (31%), puis le droit d’importation (11%) et enfin la taxe intérieure de gazoduc (1%).

D’après les données communiqués par l’ADII et reprises par l’agence Morocco world news, les opérations de contrôle ont permis de mettre la main sur plus de 2,25 millions de produits contrefaits, un bond en avant phénoménal de 83%, dont 12,5 millions de cigarettes, 19 tonnes de sacs en matière plastique et 53 tonnes de stupéfiants.

A noter que l’an dernier, les recettes douanières représentaient 39,7% des revenus fiscaux globaux. C’est donc une niche très juteuse pour les caisses publiques, en attendant les nouvelles dispositions fiscales de la loi de finances 2017 qui vont taper davantage dans le portefeuille de certaines entreprises…

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Les services de la douane algérienne ont annoncé que la facture d`importation des véhicules de  tourisme s’est établie à 422,53 millions de dollars durant les quatre  premiers mois de l’année 2017, contre 458,6 millions de dollars sur la même période de l’année 2016, soit une baisse de 7,87%, a-t-on appris de l’APS.

Quant aux véhicules de transport de personnes et de marchandises (classés  dans le groupe des Biens d`équipement), leur facture d`importation s’est  chiffrée à 190,7 millions de dollars contre 254,31 millions de dollars, en  recul de 25,02% entre les deux périodes de comparaison.

Concernant les parties et accessoires des véhicules automobiles (classés  en Biens de consommation non alimentaires), leur facture d`importation a  atteint 126,22 millions de dollars contre 133,61 millions de dollars, soit  une baisse de 5,53%.

Pour les pneumatiques neufs en caoutchouc, ils ont été importés pour un  montant de 42,25 millions de dollars contre 42,7 millions de dollars, soit  une  baisse de 1,01%.

Pour rappel, sur l`année 2016, le contingent quantitatif d`importation des  véhicules de tourisme a été fixé à 98.374 unités dans le cadre des licences  d`importation.

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Gat Assurances et la Mutuelle des Agents des Douanes signeront, lundi 22 mai 2017, un contrat de partenariat, en vertu duquel près de 7000 agents des douanes ainsi que les membres de leurs familles vont bénéficier des couvertures d’assurance santé. On ne connaît pas le montant de ce contrat, mais les agents de douane seront également indemnisés en cas d’incapacité ou d’invalidité. En cas de décès, une indemnisation est également garantie aux bénéficiaires désignés.

La convention sera signée par le DG de la Douane Tunisienne et le PDH du Gat .

 

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La facture d`importation des véhicules de tourisme s`est établie à 336,05 millions de dollars durant le premier trimestre de l’année 2017, contre 362,97 millions de dollars sur la même période de l’année 2016, soit une baisse de 7,42%, rapporte l`APS.

Quant aux véhicules de transport de personnes et de marchandises (classés dans le groupe biens d`équipement), leur facture d`importation s`est chiffrée à 126,87 millions de dollars contre 202,31 millions de dollars, en recul de 37,3% entre les deux mêmes périodes de comparaison.

Pour ce qui est des véhicules automobiles à usages spéciaux, leur facture d’importation a atteint 100,88 millions de dollars contre 90 millions de dollars, en augmentation de 12,1%.

Concernant les parties et accessoires des véhicules automobiles (classés en biens de consommation non alimentaires), leur facture d`importation a atteint 96,38 millions de dollars contre 104,45 millions de dollars, soit une baisse de 7,73%.

Pour les pneumatiques neufs en caoutchouc, ils ont été importés pour un montant de 33,73 millions de dollars contre 32,55 millions de dollars, en hausse de 3,63%.

Pour rappel, sur l`année 2016, le contingent quantitatif d`importation des véhicules de tourisme a été fixé à 98.374 unités dans le cadre des licences d`importation.

La facture d`importation des véhicules de tourisme avait coûté près de 1,3 milliard de dollars en 2016 contre 2,04 milliards de dollars en 2015, soit une baisse de 36,61%.

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Deux lingots d’or 24 carats de 4 kilos et une grosse somme d’argent en devises estimée à 1.4 million de dinars tunisiens ont été saisis, dans la matinée de ce jeudi, par les agents de la douane du passage frontalier de Ras Jedir.

Selon Jawhara fm, l’argent et l’or saisis ont été découverts à l’intérieur du réservoir de carburant d’une vieille voiture.

Le propriétaire de la voiture suspecte a été arrêté, après consultation du ministère public, a indiqué la même source.

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Les mauvaises nouvelles sur la corruption continuent de nous parvenir sans relâche. Après le dossier des 55 sociétés impliquées dans la falsification de documents et les 3000 millions de dinars partis en fumée, une autre grosse affaire vient d’être révélée. Le président de l’Instance nationale de lutte contre la corruption (INLUCC), Chawki Tabib, a jeté un autre pavé dans la marre ce jeudi 03 mars 2017. Lors de son intervention en marge d’une rencontre organisés au siège du Centre de l’Islam et de la Démocratie, Tabib a pointé du doigt les corrompus.
« Des cadres de la douane reçoivent mensuellement des salaires » de la part de dizaines de commerçants ou de personnes impliquées dans la contrebande. Cela se passe dans des rendez-vous bien calés, dans des cafétérias ; ces responsables de la douane reçoivent des sommes d’argent dépassant parfois les 3 mille dinars. La mission est simple : il faut juste étouffer une affaire de corruption, éviter une amende ou un procès aux businessmen indélicats. Idem pour les chefs de poste de la Garde routière et sécuritaire, qui eux aussi reçoivent mensuellement des pots-de-vin de la part des chauffeurs de taxis collectifs.
En outre, le responsable a déclaré que la corruption se propage toujours en Tunisie à cause principalement de l’absence de sanctions. Selon lui, ce qu’on appelle « la petite corruption » coûte à l’État entre 400 et 500 Millions de dinars (MD). Le pire c’est cette « petite corruption, légitime », selon ses déclarations, qui engendre le risque de faire entrer le pays dans un cercle infernal qui aura cerainement plusieurs effets néfastes. Le président de l’INLUCC a déjà mis en garde contre la chute de l’État tunisien à cause de la corruption. « On n’a ni du pétrole ni du gaz et nos ressources sont principalement basées sur les services, l’agriculture et le tourisme, des secteurs lesquels s’ils sont touchés par le virus de la corruption, vont disparaître », a-t-il expliqué.

« Non pour des instances de contrôle sous la tutelle… »

Sur un autre volet, Chawki Tabib a fait part de son espoir de voir les instances de contrôle et de supervision se débarrasser de la tutelle, accusant certains responsables de manipulation : « Certains ministres ont gardé le silence sur des dossiers de corruption et ont caché certains rapports dans les tiroirs. Éviter le chaos et le désordre et préserver la paix sociale était leur fameux slogan », a-t-il précisé.

C’est ainsi que le responsable a appelé à valoriser le travail de ces instances dont la majorité n’a pas les moyens, ni techniques, ni logistiques ou encore en ressources humaines, pour accomplir les missions qui lui ont été confiées. Selon ses déclarations, ces instances sont au nombre de 450 et sont en train de contrôler le 1/3 du budget de l’État et des dizaines de milliers des opérations et des infractions qui viennent de part et d’autre.

« Chacun veut prendre sa part… »

Il a par ailleurs estimé que la Tunisie a perdu 4 points de croissance à cause de la corruption, accusant ainsi certains Tunisiens de faire la sourde oreille devant la propagation de ce fléau qui ne cesse de frapper fort en Tunisie. « Chacun veut prendre sa part… », a-t-il dit.
Chawki Tabib a dans le même ordre d’idées indiqué que le ministre des Finances et le gouverneur de la Banque centrale de Tunisie (BCT) sortent sur le marché international pour avoir un crédit de 500 MD avec des taux d’intérêt très élevés alors qu’on a perdu la même somme dans la contrebande des médicaments, sans compter les 800 MD perdus à cause de la contrebande des produits subventionnés. « Des camions chargés de produits tunisiens subventionnés entrent quotidiennement en Libye et passent par la suite au Niger et au Mali sans que personne ne réagisse. 1700 MD d’impayés à la douane. Sur les 100 infractions douanières seules une fera l’objet d’un procès, sans compter la suppression des amendes et des infractions dans les recettes fiscales et les tribunaux », a assuré Tabib, ajoutant que la corruption a également qempêche l’État tunisien de récupérer 3000 MDT d’impayés provenant des procès.

« Un budget annuel de 100 MDT »

Évoquant les solutions, le président de l’INLUCC a fait part de son optimisme de voir les choses s’améliorer au cours de la prochaine période, et ce grâce à l’effort des médias, de la société civile mais aussi du gouvernement, rappelant le projet de loi sur la dénonciation de la corruption et la protection des dénonciateurs, le projet de loi sur la lutte contre l’enrichissement illicite, la loi relative à la déclaration de patrimoine ainsi que celle relative au droit d’accès à l’information.

Il a par ailleurs qualifié le projet de loi sur la dénonciation de la corruption et la protection des dénonciateurs de très mauvais : « Il y a des lobbies qui ne veulent pas que les gens qui dénoncent la corruption soient protégés mais au contraire sanctionnés », a-t-il expliqué, appelant ainsi à valoriser le travail du gouvernement en matière de lutte contre la corruption, tout en l’incitant à faire encore plus.

La meilleure solution, selon ses dires, est que le gouvernement consacre annuellement un budget de 100 MDT pour lutter contre la corruption, un budget qui devrait être équitablement redistribué aux différentes instances qui se chargent de l’affaire. « Le responsable qui n’a pas le courage éthique et politique et qui n’est pas capable d’exécuter les décisions attendues doit laisser sa place… », a-t-il conclu.

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Nul doute que la Douane tunisienne a joué son rôle de sécurisation des frontières commerciales de la Tunisie et comme barrière contre la contrebande de toutes sortes et quelle que soit sa provenance. Au terme de l’exercice 2016, les recettes de la douane ont apporté plus de 4,854 Milliards DT dans les caisses de l’Etat, dont plus de 2,7 milliards DT dans le domaine de la TVA sur les importations et plus de 1,2 Milliards DT en taxes sur la consommation sur les importations. Les différents services et ses différentes représentations sur le territoire ont bien travaillé, puisque les recettes ont augmenté de 11,7 % par rapport à celles de l’année 2015.

L’année dernière, 2016 aussi, c’est un stock de devises étrangères d’une valeur de 5,539 MDT et un stock de devises locales d’une valeur de plus de 2,305 MDT qui ont été saisis et ont rejoint les réserves de la BCT ou la trésorerie publique. Cela, sans compter les 66,733 MDT en marchandises et véhicules utilisés par les contrebandiers, qui ont été saisis. Des marchandises, soit détruits pour celles périssables ou dangereuses, soit redistribuées à certains ministères ou entreprises publiques, après autorisation de la justice, comme pour le cas des véhicules et certains équipements. Les services de la douane auraient ainsi fait «don», autorisé, pour plus de 20 MDT au cours de l’année 2016.

Mais la douane n’a pas fait saisie que de marchandises, elle a aussi intercepté d’importantes quantités d’or et d’argent. En 2016, ce sont presque 46 kilos d’or divers, en lingots ou en bijoux dont certains avec moult pierres précieuses, qui ont été saisis. La valeur des saisies en or a dépassé les 2,633 DT. D’importantes quantités d’argent ont été aussi saisies. En 2016, ce sont plus de 5,8 kilos d’argent massif d’une valeur de 14.958 DT. Toutes les quantités d’or, saisies chaque année depuis 2011, sont consignées dans un coffre spécial de la Douane auprès de la Banque Centrale de Tunisie. Les quantités d’argent sont généralement consignées dans d’autres coffres, à l’abri, dans différents endroits tenus secrets.

C’est ainsi que les quantités d’or saisies depuis 2011 et consignées à la BCT dépassent désormais la tonne, ou plus exactement 1,212 tonne, soit en lingots ou en bijoux, dont moins de la moitié a fait l’objet de PV de conciliation et payé les contraventions y afférentes, sans pour autant que cela leur permette de reprendre les quantités d’or frauduleusement introduites. L’importation frauduleuse d’argent a été nettement plus importante. Depuis 2011 aussi, les quantités d’argent saisies dépassent les 3,4 tonnes (3.458 tonnes pour être exact).

Reste à savoir où vont toutes ces saisies et qu’en fait-on en Tunisie. Comme précisé plus haut, les devises étrangères vont gonfler les réserves tunisiennes à la BCT. L’argent liquide saisi va à la trésorerie de l’Etat. L’argent est pour l’instant conservé dans différents coffres. Un conseil ministériel devrait prochainement se réunir pour décider de la meilleure manière d’utiliser toutes ces quantités. Pour l’or, il pourrait être fondu en lingots qui rejoindraient les réserves nationales. Il s’ajouterait alors aux 6,779 tonnes d’or de la Nation (lingots et médailles commémoratives). Or, il se trouve qu’une bonne quantité de cet or saisi est sous forme de bijoux, parfois faits de mains de maîtres et ornés de pierres précieuses. Le concasser et le fondre pour en faire des lingots diminuerait fortement sa valeur dans une possible vente. Que décidera le gouvernement et communiquera-t-il à ce sujet ? On en doute !

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La valeur des produits saisis par les services de la douane, jusqu’à fin 2016, s’élève à environ 500 millions de dinars (MD), dont des produits d’une valeur de 20 MD ont été déjà vendus, a fait savoir le directeur général de la Douane, Adel Ben Hassan.
Il a précisé, lors d’une séance d’audition, tenue ce lundi 23 janvier, à l’initiative de la commission de la sécurité et défense de l’Assemblée des Représentants du Peuple (ARP), que ces produits ont été saisis suite à de grandes opérations, menées par la garde douanière et les services des enquêtes douanières.
Le responsable a indiqué, par ailleurs, que dans le cadre des efforts déployés en vue de lutter contre la corruption, 101 agents ont comparu devant le conseil de discipline de la Douane, alors que 29 douaniers ont été licenciés, en raison de négligence dans leur travail, d’actions de chantage, pour avoir accepté des cadeaux ou encore pour indiscipline et mauvais comportement.
Evoquant le plan de modernisation de la douane (2016-2020), le DG de la Douane a indiqué qu’il portera sur la numérisation et la simplification des procédures, l’aménagement de locaux dignes, la garantie des équipements nécessaires, et le lancement de programmes de formation indispensables.
Les députés ont souligné, à cette occasion, l’impératif de simplifier les procédures douanières, d’améliorer les conditions de travail des agents de la douane, au niveau des postes frontaliers et d’améliorer les moyens de lutte contre la contrebande.
Un certain nombre de députés ont appelé, en outre, à la révision des autorisations d’importation et d’exportation.

Symptômes d’un pays qui va mal

Ces saisies record, avec tous ces agents de la douane mouillés, sont aussi les symptômes d’un pays où il y a un débridement à beaucoup de niveaux. Réprimez la contrebande, il en restera toujours quelque chose. Le problème de la contrebande est devenu tellement endémique que quels que soient les moyens mis en place pour la contrecarrer et serrer les mailles du filet, il y a toujours un gros paquet qui passe entre les gouttes. C’est aussi cela les retombées de la déstructuration des services de l’Etat qui a suivi le départ brutal de Ben Ali et surtout le profond changement des mentalités depuis, notamment dans les zones frontalières, où l’imputé est devenue reine à certains endroits. C’est un combat de tous les jours pour l’Etat, et il n’est pas gagné, loin de là…

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Le directeur régional de la Douane tunisienne au Sud, Mansour Douzi est décédé,  dans un accident de la route, survenu ce dimanche 22 janvier 2017 au niveau de la route nationale n°14 reliant Sfax et Gafsa.

Le défunt a perdu le contrôle de son véhicule.Suite à cela, son véhicule s’est renversé causant son décès sur place, rapporte Jawhara Fm, citant une source sécuritaire.
Le défunt est marié et est père de trois enfants.

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Plusieurs agents et officiers de la Douane ont été décorés mardi, lors d’une cérémonie tenue à l’occasion du 60e anniversaire de la Douane, tenu au Parc des expositions du Kram
Présidant la cérémonie, le Chef du gouvernement Youssef Chahed a mis l’accent sur l’amélioration du rendement professionnel de ce corps mettant l’accent sur son rôle dans la préservation de la sécurité et de l’économie de la Tunisie.
Il a affirmé que la situation du pays, et les défis auxquels il est confronté , imposent la mise en place de réformes profondes, dont la réforme du système douanier en vue de faciliter les procédures douanières, renforcer la transparence des services dans ce domaine et améliorer leur qualité, de manière à augmenter la compétitivité des entreprises et à instaurer un climat propice à l’investissement.
Chahed a aussi souligné les résultats enregistrés dans ce domaine et le rôle probant joué par les unités douanières en matière de lutte contre la contrebande.
De son coté, la ministre des finances Lamia Zribi, a mis l’accent sur les résultats réalisés par la direction de la Douane, en matière de recouvrement des taxes douanieres, lesquelles se sont inscrits en hausse de 11% malgré la faiblesse des moyens, précisant que le département des financement compte oeuvrer à les renforcer, pour améliorer ce taux.

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A l’occasion de la célébration, le 9 décembre de chaque année, de la Journée internationale contre la corruption, la Direction Générale de la Douane Tunisienne, appuyée par le Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD), organise les 2 et 3 décembre 2016 à l’Hôtel Raddison Blue de Hammamet un atelier technique engageant les hauts responsables du secteur de la douane à une large réflexion autour de l’opérationnalisation de la stratégie de bonne gouvernance et de lutte contre la corruption.

Le secteur de la douane constitue un enjeu important de développement au regard de son champ d’action très étendu et de la diversité des missions qui lui sont assignées, en l’occurrence le recouvrement équitable des recettes fiscales, la facilitation des échanges, la sécurité des frontières, la lutte contre la contrebande, le crime organisé, le blanchiment d’argent et le terrorisme. Renforcer l’intégrité dans ce secteur ne manquera pas, également, de rétablir la confiance des agents des douanes vis-à-vis des citoyens.

Par ailleurs, ce secteur a été choisi dans l’expérimentation des « îlots d’intégrité ». Trois sites douaniers ont été choisis comme sites pilotes dans le cadre du projet « Renforcement de la redevabilité publique en Tunisie ».

Objectifs :

  • Partager la stratégie nationale de bonne gouvernance et de lutte contre la corruption et revoir son plan d’action pour tout ce qui concerne les prérogatives et le champ d’action des douanes tunisiennes ;
  • Engager les responsables de la douane à mener une réflexion stratégique pour des actions visant à renforcer l’intégrité ;
  • Mobiliser les responsables de la douane autour de la mise en œuvre de la stratégie de modernisation du secteur et de la mise en place de modèles d’intégrité ;
  • Disséminer le code de conduite et de déontologie de l’agent public en vue de l’aligner aux obligations des agents ;
  • Formuler des recommandations pour renforcer l’intégrité dans les trois sites douaniers pilotes dans le cadre du projet « Renforcement de la redevabilité publique en Tunisie ».

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Le directeur général de la Douane, Adel Ben Hassan, a déclaré que son département recevra le 28 novembre 2016 de nouveaux équipements comprenant également des scanners.
Rencontré en marge d’un atelier qui se tient actuellement sur « l’évaluation de l’accord d’Aghadir », il a précisé que l’acquisition de ces équipements d’une valeur de 80 millions de dinars s’inscrit dans le cadre de la modernisation de la douane, un programme qui s’étale de 2016 à 2020. L’objectif est de faciliter le travail de la douane et de l’accélérer, tout en mettant fin aux pratiques illégales.

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Le colonel Lasaâd Bachwel, porte-parole de la douane tunisienne a indiqué à Mosaïque Fm que la valeur du tabac saisi par les services de la douane pendant les neuf premiers mois de l’année 2016 s’élève à 9,8 millions de dinars.

Il a également révélé à la même source que les sommes d’argent saisies par les services de la douane sont estimées à 12,61 millions de dinars dont 4,35 millions d’euros.

Du 24 au 30 octobre 2016, la Garde douanière ont rédigé 65 procès-verbaux et saisi des marchandises d’une valeur de 1,8 millions de dinars, selon ses dires.

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Une patrouille de la douane a été attaquée, mercredi 19 octobre 2016, dans le gouvernorat de Kasserine, à coups de pierres par un groupe de contrebandiers.

Le secrétaire général du syndicat unifié des agents de la douane a précisé à Shems Fm que cette attaque a eu lieu, après que la patrouille ait essayé d’intercepter une voiture de contrebande.

Il a par ailleurs précisé à la même source que la voiture de patrouille a été endommagée et que le chef de la patrouille a été blessé aux yeux.

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Les unités de la garde douanière ont saisi une grosse quantité de plaques d’aluminium, estimée à 75 tonnes et d’une valeur de 210 mille de dinars, apprend Africanmanager d’une source bien informée de la Douane.
D’après la même source, cette quantité de plaques d’aluminium a été saisie à Ben Arous, dans trois conteneurs destinés à l’export et ce d’une manière illégale.
Un procès est prévu, a ajouté la même source.
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Le Syndicat Unifié des Agents de la Douane a annoncé que l’évaluation des quantités de cuivre de contrebande saisies dans la région d’El Fejja du gouvernorat de la Manouba a été achevée hier, mardi 3 octobre 2016 dans une heure tardive.

Dans un communiqué, le syndicat des Agents de la Douane a indiqué que les quantités de cuivre saisies pèsent 26 tonnes.

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Les unités de la garde douanière ont saisi, lundi après midi, dans un entrepôt à El Fejja (gouvernorat de la Manouba), des quantités importantes de cuivre de contrebande sous forme de lingots, a annoncé la direction générale de la Douane.
Et d’ajouter, dans un communiqué que les agents de la garde douanière se sont dirigés vers ledit entrepôt, après avoir reçu des informations sur cette affaire au niveau de leur unité de renseignement.
 » Les services concernés se penchent, actuellement, sur le pesage de ces lingots de cuivre en attendant leur transfert « , a encore précisé la garde douanière dans son communiqué.

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