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Une source informée a remis en cause l’authenticité des photos du corps présumé du terroriste et dirigeant de l’organisation interdite, Ansar Al Chariaâ, Seifallah Ben Hassine, alias Abou Iyadh. Ces photos ont été publiées par la chaîne libyenne  » Libya Al Hadath » et le site « Africa Gate News ».

Selon la déclaration de la même source à Mosaïque Fm, les médias et sites électroniques libyens procèdent à une manipulation dans le cadre des conflits internes

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Le Conservateur de la propriété foncière, Jamel Ayari a déclaré qu’on n’a pas créé un nouveau droit en faveur de nos frères libyens. Il s’agit d’une application pure et simple de la loi existante depuis des années.

Il a par ailleurs indiqué que le droit des Libyens à la propriété n’engendrera pas une flambée des prix de l’immobilier, surtout que certains standings de propriété ne sont pas accessibles à tout le monde et que la politique nationale de l’habitat et de l’aménagement du territoire est dirigée vers la classe moyenne. Interview :

Le dernier mémorandum publié le 31 octobre 2016 donnant le droit aux Libyens d’avoir des titres fonciers sans autorisation du maire continue de faire couler beaucoup d’encre. Pouvez-vous nous donner des éclaircissements par rapport à cette question ?

Ce n’est pas une décision nouvelle. On n’a pas créé un nouveau droit en faveur de nos frères libyens. Il s’agit d’une application pure et simple de la loi existante depuis des années

En effet, une convention d’établissement date de 1961 et elle a été par la suite ratifiée par une loi numéro 1 de 1962 et notre actuelle Constitution stipule que les traités internationaux dument ratifiés priment sur les lois internes en Tunisie

En effet, la loi interne ou plus précisément le décret beylical de 4 juin 1957 institue la fameuse autorisation du gouverneur, sauf pour les Libyens, les Mauritaniens, les Nigériens, Algériens ou encore les Marocains car cinq conventions d’établissement ont été signées avec leurs pays           permettant d’avoir les mêmes droits que les Tunisiens, comme s’ils sont dans leurs pays d’origine (le droit à la vente, l’achat d’un bien).

Les tribunaux ont depuis des années tranché et de manière continue en faveur de la primauté de la convention d’établissement sur l’autorisation du gouverneur.

Donc, ces ressortissants en vertu de ce traité ne fournissent pas d’autorisation du gouverneur lorsqu’ils achètent des biens immobiliers en Tunisie, tout en spécifiant qu’on a une exception au niveau des terres agricoles. Ces terres, selon la loi 1964, ne peuvent être acquises ou devenir la propriété d’un étranger même en vertu de la convention d’établissement.

Et alors ?

Avec le mouvement de masse des Libyens qui a eu lieu en 2011, le ministère des Finances a cessé d’enregistrer et de percevoir les droits d’enregistrement sur les contrats d’achat des biens immobiliers.

Cette décision a été pratiquée pendant cinq ans, et donc la conservation de la propriété foncière ne pouvait pas inscrire ces droits de propriété tant que les contrats ne sont pas enregistrés à la recette des finances.

Les recours qui ont été introduits contre les décisions du conservateur de la propriété foncière auprès du tribunal immobilier n’ont pas abouti et ils ont par conséquent été tous déboutés étant donné que le tribunal lui-même ne peut pas accepter l’inscription sur le registre du contrat non enregistré à la recette.

A partir d’octobre de 2014, il y a eu une décision du tribunal administratif qui a imposé au ministère des Finances d’enregistrer ces contrats.

L’argument qu’on a présenté pendant cinq ans selon lequel les contrats ne sont pas enregistrés ne tient plus la route.

Le constat est fait selon lequel des milliers de Libyens ont bien acquis des biens immobiliers en Tunisie.

Avez-vous des estimations chiffrées sur le nombre de Libyens ayant acquis des biens immobiliers en Tunisie durant cette période ?

J’avance un chiffre, mais avec méfiance car il ne s’agit pas des chiffres de la conservation ou bien des contrats traités par nous-même.

Selon les estimations, entre 200 mille et 270 mille ventes ont été réalisées entre 2011 et 2015. Et encore, on a des demandes de la part de Libyens désirant acquérir des biens immobiliers en Tunisie.

Comment faire pour débloquer la situation ?

Si on laisse ces contrats hors registre, on fera certainement face dans quelques mois ou encore des années à l’épineux problème du gel des titres fonciers. Or, cela n’apportera rien non seulement pour les Tunisiens, mais aussi pour nos voisins libyens.

Il fallait donc prévoir cette hypothèse et c’est pour cette raison que le conservateur de la propriété foncière a récemment signé une note interne en appelant les directeurs régionaux de la conservation à accepter l’inscription des contrats enregistrés de nos frères libyens sans demander l’autorisation du gouverneur.

Les droits d’enregistrement sont à 6% dont 5% destinés à la caisse de l’Etat et 1% consacré aux droits de la conservation foncière. Dans pareille condition, comment légalement et moralement peut-on percevoir le droit d’un service sans le rendre ?

Avez-vous élaboré une étude fixant les critères des étrangers pour l’achat d’un bien immobilier et pour éviter les risques liés principalement au blanchiment d’argent ?

Il faut préciser que cet argent est importé par les voisins qui sont déjà en Tunisie, ce n’est pas un blanchiment.

On parle de blanchiment si on a de l’argent sale qui va être importé hors de nos frontières dans nos banques pour le blanchir. Or, ce n’est pas le cas, surtout qu’on a des masses d’argent qui sont entrées en Tunisie de la part d’un grand nombre de Libyens qui ont acheté des biens immobiliers, mais aussi des fonds de commerce en lançant plusieurs sociétés et ce, dans le cadre légal.

La question qui se pose à ce niveau : pourquoi ce même Libyen est capable d’acheter un fonds de commerce qui coute des milliards de dinars alors qu’il est exclu de la propriété immobilière ?

Donc, s’il y a lieu de poser des conditions, c’est le rôle du législateur et non plus du conservateur de la propriété foncière, sachant que le décret beylical du 4 juin 1957 a fait l’objet d’une déformation et il n’a jamais été élaboré dans un sens sécuritaire ou stratégique. Il a été élaboré pour prévenir les cas de spéculation qui peuvent faire de fluctuations ou de hausses infondées des prix de l’immobilier en Tunisie. La preuve : le décret beylical du 4 juin 1957 était applicable aux Tunisiens jusqu’à septembre 67 afin de réguler notre marché et faire face aux flux irréels de l’immobilier en Tunisie qui a connu une crise profonde au niveau de l’habitat auparavant.

Cette décision continue de faire polémique, surtout qu’un grand nombre de Tunisiens craignent une montée en flèche des prix de l’immobilier ?

Les portes ont été clauses pour six ans et les prix sont-ils révisés à la baisse ? Je ne pense pas.

Cette décision n’apportera pas une nouvelle demande sur le marché de l’immobilier qui se régule automatiquement en se basant sur l’offre et la demande, d’autant plus que certains standings de propriété ne sont pas accessibles à tout le monde et que la politique nationale de l’habitat et de l’aménagement du territoire est dirigée vers la classe moyenne.

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La Tunisie espère que les Libyens « surmonteront cette période difficile et critique pour bâtir les institutions d’un Etat capable d’imposer le pouvoir du droit et son pouvoir sur le territoire du pays », a déclaré Sabri Bachtobji, secrétaire d’Etat aux affaires étrangères.
Le diplomate tunisien s’exprimait lors de la séance de mardi du dialogue politique libyen, organisé à Tunis sous la présidence du Chef de Mission des Nations Unies de soutien en Libye, Martin Kobler.
« La Tunisie qui a toujours respecté depuis le déclenchement de la crise libyenne les choix du peuple libyen a eu des contacts avec tous protagonistes libyens, de toute tendance politique et idéologique, sans interférer dans les affaires libyennes », a-t-il souligné.
Sabri Bachtobji a indiqué que « la Tunisie a œuvré, en concertation avec les pays limitrophes et par le biais de sa participation aux congrès et conférences internationales et régionales, à soutenir les Libyens et faire prendre conscience aux parties internationales de l’importance de consolider les efforts de la Libye dans la restauration de sa sécurité et stabilité, partie intégrante de la paix et de la stabilité des pays voisins et de la région toute entière ».
Le secrétaire d’Etat a rappelé que la Tunisie, à l’instar des pays soutenant le dialogue politique libyen, a accueilli favorablement l’accord politique libyen (accord de Skhirat au Maroc signé le 17 décembre 2015).
« La Tunisie réaffirme sa disposition pour poursuivre son soutien à toutes parties libyennes et les encourage à opter pour le dialogue afin de parvenir à un accord sur les questions fondamentales qui touchent l’avenir de la Libye », a-t-il souligné.
Les membres du dialogue politique libyen, dont est issu le gouvernement d’union (GNA), ont débuté lundi à Tunis des réunions pour chercher des solutions aux crises politiques et sécuritaires de leur pays.
L’objectif de cette réunion prévue sur deux jours est d’avancer dans la mise en oeuvre de l’accord inter libyen signé fin 2015.
Le GNA dirigé par le Premier ministre Fayez al-Sarraj s’est installé au printemps à Tripoli mais il peine encore à asseoir son pouvoir à l’échelle
de tout le pays, notamment en raison de l’opposition d’une autorité politique rivale basée dans l’Est, dont des représentants sont présents à Tunis.

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La Tunisie n’a nullement l’intention de décréter des  restrictions fondées sur l’âge sur l’entrée des Libyens.  Tous les Libyens peuvent continuer à entrer en Tunisie sans aucune restriction d’âge, a affirmé le ministère tunisien de l’Intérieur, par la voix de son  porte – parole dans une déclaration au site anglophone libyen « Libya Herald ».

Des informations ont circulé tout au long de cette semaine sur les réseaux sociaux et relayées par des médias libyens prêtant aux autorités tunisiennes l’intention d’  » interdire bientôt  » aux Libyens de moins de 35 ans d’entrer en Tunisie via le point de passage frontalier de Ras Jedir.

« Ces informations sont sans fondement, et  il n’existe pas de loi interdisant aux Libyens d’entrer en Tunisie « , a insisté le porte-parole.

Toutefois, la page facebook  du point de passage frontalier de Ras Jedir Facebook fait état de  mesures de «routine» en cours, et de  « vérifications concernant les voyageurs qui viennent pour la première fois en Tunisie, pour des raisons de sécurité » ces mesures concernent aussi certains Libyens  » dont les noms figurent sur la liste  noire des autorités tunisiennes, qui ont  un casier judiciaire ou qui ont des liens avec une personne recherchée par les autorités tunisiennes ». Apparemment, dans le cas où les noms des voyageurs sont les mêmes que la personne recherchée, « ils seront refoulés en Libye », est-il précisé.

 

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Selon des informations rapportées ce lundi 6 juin 2016 par le site Alchourouk, une grosse affluence de Libyens est signalée, depuis ce matin,  au point de passage frontalier de Ras Jedir.

Cette présence massive s’explique par les vacances scolaires, l’approvisionnement en produits de consommation pour le mois de Ramadan et aussi par les soins médicaux à effectuer en Tunisie, a ajouté la même source.

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Selon des données fournies à Africanmanager, les entrées touristiques des Libyens ont accusé, durant les trois premiers mois de l’année en cours, une hausse de 39%  contre 16,5 % au cours de la même période de 2015.

Sur la même période, l’afflux des touristes algériens ont représenté un taux de 36,8%, affichant ainsi une baisse de 0,5% par rapport à la même période de 2015.

Fuyant les convulsions qui agitent leurs pays , plus de 1,2 million de Libyens avaient quitté leur pays pour s’installer en Tunisie.

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Les autorités libyennes ont fermé dimanche le point de passage de Ras Jedir  avec la Tunisie en raison « des agressions et du  harcèlement des voyageurs libyens dans la ville tunisienne de Ben Guerdane », selon « The Libya Observer ».

Le gouvernement du Salut a affirmé que la frontière resterait fermée jusqu’à ce que les autorités tunisiennes prennent des mesures pour protéger les Libyens sur son sol.

Les voitures de plusieurs voyageurs libyens ont été brisées et d’autres ressortissants ont été agressés  par les habitants de Ben Gardane après que les autorités libyennes ont décidé de stopper les exportations de biens. La décision libyenne est intervenue suite à l’arrestation de 5 commerçants tunisiens  et autant de douaniers libyens dans une affaire de corruption, affirme la même source.

La ville frontalière de Ben Gardane vit du commerce transfrontalier avec la Libye sur fond de chômage élevé.

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Le directeur du bureau de communication au ministère de l’Intérieur a déclaré hier samedi 13 février sur Shems FM qu’en 24 heures, 3000 citoyens libyens ont transité par le poste frontalier de Ras Jedir pour débarquer sur le sol tunisien.

Pour rappel, depuis que les bruits d’une action militaire internationale en Libye courent, le gouverneur de Médenine, Tahar Matmati, a pris les devants en convoquant la première rencontre régionale axée sur le gonflement du flux de Libyens vers la Tunisie en cas de frappes. Une initiative qui s’explique par le fait que Médenine, compte tenu de sa position géographique, serait la première affectée par cet afflux de ressortissants libyens

Des cadres sécuritaires, militaires, des ONG et des émissaires des administrations régionales (secteurs de la santé, des affaires sociales…) avaient assisté à la réunion. A signaler que c’est le chef du gouvernement, Habib Essid, qui avait sonné la mobilisation autour de commissions régionales pour plancher sur un plan d’action complet en vue d’un éventuel déplacement massif de Libyens.

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Les gardes-côtes libyens ont saisi, jeudi soir, trois bateaux de pêche avec à bord 32 marins pêcheurs de Zarzis qui étaient partis la veille du port de la ville, selon la garde maritime de la région. Les trois bateaux saisis ont été conduits au port Zaouia en Libye pour prendre les dispositions réglementaires relatives à l’entrée dans les eaux territoriales, a indiqué le défenseur des droits humains, Mustapha Abdelkebir.Les pêcheurs seront libérés ultérieurement, a-t-il assuré.

TAP

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Les services douaniers en charge du contrôle des voyageurs à l'Aéroport International de Tunis-Carthage ont saisi

L’Office tunisien de l’aviation civile et des aéroports (OACA) a prorogé pour une autre semaine l’interdiction d’atterrissage des vols libyens à Tunis-Carthage.

Dans une note aux aviateurs (NOTAM) émise dimanche, l’Office a reconduit l’interdiction d’atterrissage à Tunis-Carthage  mais ouvert tous les autres aéroports aux transporteurs libyens. Ces derniers « peuvent atterrir dans tous les aéroports de Tunisie,  sauf à Tunis-Carthage », a déclaré Kamel Sammari, responsable de la communication à l’OACA.

En conséquence, la compagnie aérienne libyenne « Buraq Air » a annoncé qu’elle déroute tous ses vols  de l’aéroport de Sfax vers celui  de Monastir dès le 13 février courant. Tous les billets Buraq émis  concernant  l’aéroport de Sfax seront valables.

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Le président de la République Béji Caïd Essebsi a appelé jeudi la communauté internationale à aider les Libyens à réussir une réconciliation globale, à parfaire le processus de transition et à entreprendre la reconstruction en vue d’un avenir meilleur pour la Libye et pour la région en général.

« Il est de l’intérêt de la Tunisie, de la région et du monde que la Libye soit unie et stable », a-t-il lancé lors la cérémonie de présentation des vœux de la nouvelle année des Chefs de missions diplomatiques et des organisations internationales.

Bien qu’elle soit le pays le plus exposé aux répercussions de la crise en Libye particulièrement sur le plan économique, la Tunisie a constamment soutenu le dialogue libyen dans ses différentes phases, a souligné Caïd Essebsi.

A cet égard, il s’est déclaré pleinement confiant en la capacité des Libyens qui sont parvenus au bout de plusieurs mois de négociations difficiles à un accord politique, à dépasser leurs conflits loin de toute interférence étrangère.

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Une grande affluence de Libyens a été enregistrée

Une grande affluence de Libyens est signalée au point de passage frontalier de Ras Jedir, suite à la recrudescence des combats sur le territoire libyen.

Les unités sécuritaires en position à Ras Jedir sont en état d’alerte et le trafic commercial est interrompu au niveau du point de passage, alors que des informations font état d’un débarquement terrestre dans des régions du Sud libyen.

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Selon les données communiquées par la chambre des cliniques privées

Selon les données communiquées par la chambre des cliniques privées tunisiennes, quelques 800 mille libyens se sont fait soigner en Tunisie en 2013.

Parmi les 800 milles patients, 350 mille ont reçu leurs soins, toutes spécialités confondues, dans nos cliniques durant des séjours plus ou moins longs.

A noter que les libyens préfèrent venir en Tunisie pour se soigner par les médecins tunisiens reconnus pour leur grande compétence.

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Aucune arme à feu n'a été découverte dans le domicile loué par cinq

Aucune arme à feu n’a été découverte dans le domicile loué par cinq libyens qui avaient été arrêtés à Barraket Essahel, mercredi après-midi suite à une alerte donnée par un habitant de la ville, rapporte Jawhara Fm.

Après une séance d’interrogatoire, les 5 individus ont pu être libérés. L’enquête a révélé que l’informateur qui a sciemment signalé libyens et accusé de cacher des armes à feu dans la maison qu’ils occupent l’avait fait dans le but de les piéger pour échapper au remboursement de la dette d’un montant de 10 000 dinars qu’il leur devait.

Il faut rappeler que les forces de la Garde Nationale et de la police ont effectué, mercredi 9 avril 2014, sur ordre du procureur de Grombalia, une perquisition dans une maison à Barraket Essahel à Hammamet dans laquelle logeait un groupe de Libyens.

Au cours de la perquisition, les unités de la sûreté nationale ont trouvé des ordinateurs ainsi que des photos du leader libyen défunt, Moammer Kadhafi, et les cinq ressortissants libyens qui se trouvaient à la maison ont été arrêtés et ont été interrogés par les services de la police.

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5 mille Libyens se rendent chaque jour

5 mille Libyens se rendent chaque jour, en Tunisie, principalement à travers le passage frontalier de Ras Jedir durant les dernières 24 heures . Ils ont fui la Libye suite aux événements de violence et de vandalisme survenus dans le pays, rapporte le journal Attounssia, dans son édition de ce jeudi 23 janvier 2014.

K.T 

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Dans une interview exclusive accordée à Africanmanager, le PDG de la Poste Tunisienne, Moez Chakchouk, a mis l’accent sur les efforts fournis par l’entreprise pour...

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