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palais, Sidi Dhrif, Abdelfattah Amor

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En dépit du jugement en référé rendu par le tribunal de première instance lui faisant injonction de cesser ses activités, la  Commission nationale d’investigation sur les affaires de corruption et de malversations » présidée par Abdelfattah Amor continue de vaquer aux occupations qui sont les sienne et de conduire les missions qui lui sont fixées par le  décret- loi du 18 février 2011.  Et  comme pour en apporter la patente démonstration, son président, Abdelfattah Amor  a tenu, mercredi, une conférence de presse pour  faire le point avec  plusieurs membres de la commission sur les plaintes dont celle-ci a été saisie et dont le nombre s’est élevée, à la date du 7 mars 2011, à 5196.

Le point d’orgue de cette rencontre a été, comme prévu, la moisson de la descente effectuée par la commission au palais de Sidi Dhrif où, selon Abdelfattah Amor,  le président déchu Ben Ali passait le clair de son temps, ne se rendant au palais de Carthage que pour quatre ou cinq heures par jour. « Ce que nous avons découvert est hallucinant », a-t-il  dit en évoquant les coffres blindés déverrouillés lors de cette visite effectuée en  compagnie de représentants de la sécurité présidentielle, de l’armée, de deux huissiers-notaires, de la BCT et de la Trésorerie générale.

En tête du butin se trouvent des cartes de crédit auprès de banques étrangères : libellées en dollars à Washington, et en Euros à Paris, et surtout un compte à numéro en devises, en date du 22 mars 2010, sous forme de dépôt à terme contenant 27 298 280,50 dollars US, soit l’équivalent  de 40 millions de dinars tunisiens.

Autre trouvaille : des carnets d’épargne au nom de Leila Ben Ali, de mohamed Zine el Abidine et de Halima contenant des « sommes considérables » dont le montant exact n’a pas été révélé , outre des montants de moindre importance et de diverses valeurs : 30 000 dinars, 20 000 euros, 35 000 dollars, et du menu fretin , de la petite monnaie : 3900dinars, et 7980 dinars…

A côté de ces sommes en monnaie fiduciaire et scripturale, la commission a découvert d’immenses quantités de bijoux et de pièces d’orfèvrerie et joaillerie ainsi que des pièces en or, comme des  « napoléons » et d’autres pièces en or du 19ème siècle , dont 25 en date de 1858. Les bijoux, eux, sont sertis pour la plupart de diamants et d’une variété de pierres précieuses.

Tous ces biens ont été consignés à la Trésorerie générale de Tunisie sur la base de procès-verbaux dressés par des huissiers-notaires contre décharge.
Toutefois, les membres de la commission ne sont pas « au bout de leur peine », car, comme l’a souligné Abdelfattah Amor, sa mission à Sidi Dhrif n’est pas terminée.

Second grand thème de la conférence de presse de la commission : le jugement en référé lui ordonnant de cesser ses activités. Son président ne l’entend pas de cette oreille, et il a été catégorique : la commission est en activité et elle demeurera sauf décision contraire de l’Etat tunisien.

Au demeurant, son président, sans vouloir entrer en polémique avec qui ce soit, a-t-il dit, s’est posé trois questions : Le juge qui a ordonné la mesure de cessation d’activité est-il compétent ?, les plaignants ont-ils qualité et intérêt pour agir ? Enfin, à qui profite cette décision ?

Prié de préciser sa pensée, le président de la commission a souligné que les réponses sont incorporées dans ces interrogations. Toutefois, l’un des membres de la commission, l’avocat Imed Belkhamsa , a explicité quelques points juridiques et procéduraux dont notamment le fait que la plainte ne visait pas la commission en tant que telle , mais quelques uns de ses membres, ajoutant que le jugement en référé n’a pas prononcé la dissolution de la commission mais la cessation provisoire de ses activités.

 Il reste que le jugement n’a pas été prononcé en premier et dernier ressort, ce qui signifie qu’il existe un recours que des personnes physiques membres de  la commission sont en train d’exercer, une audience étant prévue pour le 22 mars courant.

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