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Adnene Haji

Lors d’une séance plénière tenue, mercredi  à l’ARP, le député indépendant Adnene Hajji a appelé à l’ouverture d’une enquête approfondie pour des suspicions de corruption aux concours d’entrée à l’instance vérité et dignité (IVD), rapporte Mosaïque fm.

Plusieurs députés ont également critiqué le manque de transparence et le refus de répondre à leurs questions de la part de la présidente de l’Instance Sihem Ben Sedrine.

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 » Il n’y a pas de retour en arrière sur le processus de la justice transitionnelle, la loi régissant ce processus ou sur le droit des Tunisiens à une véritable justice transitionnelle « , a affirmé mercredi la présidente de l’Instance  » Vérité et Dignité  » (IVD), Sihem Ben Sedrine.
Ben Sedrine qui s’exprimait à l’ouverture d’une Conférence nationale sur la justice transitionnelle, a fait état de la concomitance des séances d’audition des victimes de la dictature prévues les 17 et 18 novembre courant avec la Conférence internationale sur l’investissement qui aura lieu les 29 et 30 novembre à Tunis.
 » Ces séances n’auront pas d’effet négatif sur cette conférence. La justice transitionnelle est plutôt profitable pour l’investissement, le premier fruit étant le rétablissement de la confiance en les institutions de l’Etat « , a-t-elle lancé.
 » Cette concomitance va aussi contribuer à restaurer la confiance en la Tunisie dont l’image qui sera désormais associée par la communauté internationale, à la justice et à la stabilité « , a-t-elle estimé.
Tout en dénonçant les multiples tentatives d’entraver le processus de la justice transitionnelle et la campagne tendancieuse orchestrée contre l’Instance  » Vérité et Dignité  » au lendemain de l’annonce de la date des premières des séances d’audition publique, Ben Sedrine a promis de panser les plaies et de consacrer la réconciliation.
 » En dépit de toutes ces fortes pressions, l’IVD a beaucoup réalisé. Ses travaux se sont déroulés dans la transparence totale conformément au guide des procédures élaboré à cet effet « , a-t-elle ajouté.
Selon les résultats d’un sondage d’opinion réalisé par l’Institut national des statistiques (INS), les Tunisiens font confiance à l’Instance  » Vérité et Dignité « , a-t-elle poursuivi.
Jusqu’en juin dernier l’Instance a reçu quelque 65 mille dossiers, a-t-elle rappelé.
Organisée par la coordination nationale indépendante pour la justice transitionnelle, Avocats sans frontières (ASF) et le Forum tunisien pour les droits économiques et sociaux (FTDES), la Conférence nationale sur la justice transitionnelle se penchera sur les moyens de mettre en œuvre le processus de justice transitionnelle et de relever les défis qui jettent leur ombre sur le processus de justice transitionnelle.

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La présidente de l’Instance  » Vérité et Dignité « , Sihem Ben Sedrine a déclaré, mardi, avoir convenu avec le président de l’Assemblée des représentants du peuple (ARP), Mohamed Ennaceur, de combler les vacances engendrées par la démission de certains membres de l’Instance.
Au cours de son entretien avec Ennaceur, elle a indiqué que les vacances créées par la révocation d’autres membres seront examinées ultérieurement.  » Leurs dossiers sont encore en examen par le Tribunal administratif « , a-t-elle précisé dans une déclaration à l’agence TAP.
 » Le président de l’Assemblée des représentants du peuple a promis d’œuvrer à régler cette question « , a-t-elle dit, faisant remarquer que cette question s’inscrit dans le cadre des responsabilités qui incombent au parlement et de l’application de l’article 148 de la Constitution qui, a-t-elle précisé,  » engage l’Etat à mettre en application le système de la justice transitionnelle, dans tous ses domaines et dans les délais prescrits par la législation qui s’y rapporte « .
Par ailleurs, Ben Sedrine a déclaré avoir planifié avec Mohamed Ennaceur deux séances de travail avec les commissions parlementaires.
Prévue avec la Commission des martyrs de la révolution, de l’amnistie générale et de la justice transitionnelle, la première séance de travail sera consacrée à l’examen du rapport financier et moral annuel de l’Instance, tandis que la deuxième, envisagée avec la Commission des droits et libertés, portera sur le budget de l’Instance pour l’exercice 2017.
Selon Sihem Ben Sedrine, l’Instance  » Vérité et Dignité  » sera également auditionnée en séance plénière par l’Assemblée des représentants du peuple au sujet de l’avancement de ses travaux et de leur rapport financier et moral.
La commission de tri des candidatures à l’Instance Vérité et Dignité avait décidé, jeudi dernier, de ne pas pourvoir les postes vacants dans la composition de l’instance (six postes vacants).
Le député Abdelaziz Kotti, membre de la commission a jugé indispensable de mieux cerner la situation au sein de l’Instance avant de pourvoir les postes vacants.
Plusieurs démissions et révocations en cascade ont été constatées au sein de l’Instance Vérité et Dignité depuis son entrée en service.
Les démissionnaires sont Khemaïes Chammari, Azzouz Chaouali, Noura Boursali, Mohamed Ayadi, alors que les membres révoqués sont Zouheir Makhlouf, Lilia Bouguerra et Mustapha Baazaoui.

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Les membres de l’Instance Vérité et Dignité (IVD) Mustapha Baâzaoui et Lilia Bouguira ont accusé la présidente de l’instance, Sihem Ben Sedrine, de  » harcèlement répété « , dénonçant  » un acharnement  » à leur égard dans le but de  » les obliger à démissionner « .
Dans une déclaration publiée, mardi, les deux membres déclarent que Sihem Ben Sedrine a  » décidé le gel de leurs activités en attendant leur comparution devant le conseil de discipline, et ce  » pour l’avoir dénoncé aux députés de groupes parlementaires de l’Assemblée des représentants du peuple « .
Cette décision est un  » abus de pouvoir « , ont-ils estimé.  » Nous attendons une réaction de la part des députés à qui nous avons fait part de l’exclusion dont nous faisons l’objet « , ont-ils ajouté.
D’après les deux membres de l’IVD, leur exclusion résulte du fait de leur détermination à respecter les dispositions de la a loi organique portant création à l’Instance Vérité et Dignité.
Selon eux, la présidente de l’instance « fait la loi » à l’IVD, soutenu en toutes circonstances par la majorité relative, ce qui constitue une menace sérieuse pour la réussite du processus de la justice transitionnelle.
Le 20 septembre dernier, une réunion a eu lieu entre les membres en question et les présidents des groupes parlementaires consacrée à examiner les problèmes de l’IVD et trouver les moyens de régler les dossiers et conflits au sein de l’instance.
Lilia Bouguira a déclaré avoir subi  » plusieurs atteintes de la part de la présidente de l’IVD « , après avoir intenté un recours auprès du Tribunal administratif contre la légitimité de la décision de désigner Khaled Krichi en tant que deuxième vice-président de l’IVD.
L’agence TAP a essayé, à maintes reprises, de prendre contact avec Sihem Ben Sedrine et avec le chargé de l’information de l’IVD afin de leur permettre de s’exprimer sur le sujet, mais sans succès.

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La présidente de l’Instance Vérité et Dignité (IVD)

Lors de la séance d’audition de l’Instance Vérité et Dignité ( IVD) par la commission de la législation, qui se tient actuellement à l’ARP, la présidente de l’Instance, Sihem Ben Sedrine, a déclaré que l’IVD n’est pas la seule partie responsable de la réussite du processus de la justice transitionnelle.

Elle a dans ce cadre ajouté qu’il s’agit d’une responsabilité commune qui implique également plusieurs acteurs, dont notamment le pouvoir exécutif et la justice et ce, conformément aux dispositions de la nouvelle Constitution.

La position de Sihem Ben Sedrine intervient en marge de l’examen du projet de loi relatif à la réconciliation économique et financière.

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Le président de la République, Béji Caïd Essebsi, a reçu, jeudi, au Palais de Carthage, la présidente de l’Instance Vérité et Dignité (IVD), Sihem Ben Sedrine, qui lui a remis le rapport annuel de l’instance au titre de l’année 2015.
A cette occasion, Ben Sedrine a indiqué avoir informé le chef de l’Etat de l’activité de l’IVD.
Elle a relevé que l’entretien a permis de souligner l’importance de faire réussir le processus de la justice transitionnelle, lit-on dans un communiqué de la présidence de la République.

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Le président de l’Assemblée des représentants du peuple (ARP) Mohamed Ennaceur a reçu ce vendredi 20 mai 2016 au palais du Bardo, la présidente de l’Instance Vérité et Dignité (IVD) Sihem Ben Sedrine, accompagnée de Mohamed Ben Salem et Khaled Krichi,  deux membres de l’instance en question, indique un communiqué de l’ARP.

Lors de cette rencontre, Mohamed Ennaceur a reçu le rapport  annuel d’activités de 2015 de l’instance ainsi que son rapport financier.

Ils ont en outre échangé de vues sur les travaux de l’IVD et son activité future.

Il a été également question des postes vacants au sein de l’instance.

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Le ministre des domaines de l’Etat et des Affaires foncières a indiqué lors de sa visite de travail effectuée aujourd’hui au siège de l’instance de la vérité et dignité la disposition totale de son département à lever tous les obstacles qui entravent l’instance, surtout au niveau des dossiers en rapport avec le chef du contentieux de l’Etat, tout en précisant que l’Etat ne voit aucun inconvénient au sujet de la conciliation par principe.

Au cours d’une réunion de travail tenue avec les membres de cette instance en présence de leur présidente Mme Sihem Ben Sedrine, Hatem Eleuchi a pris la décision de convoquer le chef du contentieux de l’Etat pour une réunion à la fin du mois avec la présidente afin de trouver les solutions adéquates à certaines problématiques d’ordre juridique et d’exécution concernant les demandes de réconciliation parvenues à l’instance. De plus, il a été décidé la tenue d’une réunion de travail début mai entre les membres de l’instance de la vérité et dignité et le chef du contentieux de l’Etat, en présence des conseillers rapporteurs, afin de dissiper les points en suspens et définir un plan de travail commun et une vision futuriste entre les deux  départements.

De son coté , Sihem Ben Sedrine a fait savoir que l’Etat peut agir selon la loi du mécanisme de l’arbitrage et de la réconciliation en déposant des demandes à l’instance et qu’il existe environ 1000 dossiers relatifs à des soupçons de corruption impliquant des personnes physiques ou entreprises et dont l’Etat est victime.

A la fin de la réunion, le ministre a visité les différents départements de l’instance vérité et dignité où il a pris connaissance des méthodes de travail, surtout au niveau de l’archive de l’instance, des bureaux chargés de l’écoute des victimes ainsi que l’unité d’assistance médicale et psychologique.

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Un bureau régional de l’Instance Vérité et Dignité (IVD) a été mis en place samedi au Kef, en présence de la présidente de l’instance Sihem Ben Sedrine et du ministre de l’Agriculture Saâd Seddik en visite de travail dans la région.
Lors de la cérémonie d’installation du comité directeur du bureau que préside le chargé du contentieux de l’Etat au Kef, Ben Sedrine a indiqué que l’IVD a reçu, à ce jour, plus de 29 mille dossiers, dont 600 seulement du Kef. D’où le besoin de rapprocher les services de la justice transitionnelle des citoyens dans les différentes régions a-t-elle souligné.
Un autre bureau régional de l’instance a été installé, à Sousse. Il couvrira, aussi, les gouvernorats de Monastir, Mahdia et Kairouan, a précisé le vice-président de l’IVD Khaled Krichi. Il a appelé les parties concernées a déposer leurs dossiers, à Tunis ou dans les régions, avant le 15 juin pour bénéficier des mécanismes d’arbitrage et de réconciliation.
Outre les atteintes à la dignité, les plaintes concernent également la corruption financière et le détournement des fonds publics, a-t-il encore expliqué.
Le vice-président de l’IVD a d’autre part relevé, que l’instance a reçu un nombre très faible de dossiers provenant des auteurs de violations et voulant  bénéficier du mécanisme d’arbitrage et de réconciliation.
La présidente du bureau régional Imen Bouraoui a, de son côté, appelé les personnes ayant subi des préjudices à Sousse comme dans les régions avoisinantes à déposer leurs plaintes, faisant remarquer que jusqu’à ce jour le nombre des plaignants dans ces régions n’a pas dépassé 3 mille.
La majorité concerne des injustices subies par des hommes, a-t-elle fait observer, déplorant une remarquable absence de l’élément féminin.

Tap

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Près de 36 cas de disparitions forcées ont été recensés durant la période 1991-2008 par l’Instance vérité et dignité (IVD), parmi lesquels deux dossiers remontent à la période youssefiste, a indiqué lundi l’Instance Verité et Dignité lors d’une conférence de presse.
L’Instance Verité et Dignité avait préparé un rapport sur les disparitions forcées à la demande du ministère des relations avec les instances constitutionnelles, a expliqué Oula Ben Nejma, membre de l’IVD.
La Tunisie a présenté les 7 et 8 mars courant son rapport préliminaire sur la disparition forcée devant le comité des disparitions forcées des Nations Unies, à Genève.
La commission onusienne a appelé la Tunisie à élaborer un cadre juridique qui criminalise les disparitions forcées et pour mettre en place les mécanismes nécessaires qui interdisent ce phénomène, a expliqué la président de l’Instance Sihem Ben Sedrine. Un projet de loi sera soumis pour adoption à l’Assemblée des représentants du peuple (ARP) au courant de l’année 2016. La Tunisie avait ratifié la Convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées conformément au décret-loi n°2011-2 du 19 février 2011. Actuellement les cas de disparitions forcées, qui n’ont pas pu être résolus, sont soumis à la justice spécialisée, a-t-elle dit. Elle cite le cas du Cheikh Ahmed Lazreg, connu par « cheikh hôpital Charles Nicolle », dont le dossier a été remis au tribunal de première instance de Tunis.
A ce jour, l’Instance qui clôture le 15 juin prochain la réception des plaintes relatives aux atteintes aux droits humains, a reçu 27 mille 800 plaintes, dont 34 dossiers déposés à distance auprès des représentations diplomatiques à l’étranger.

TAP

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En dépit de la décision du Tribunal administratif de Tunis, le vice-président de l’Instance Vérité et Dignité Zouheir Makhlouf, a déclaré avoir été empêché, mercredi, de reprendre ses fonctions au sein de l’IVD.

En effet, la présidence de l’instance lui a interdit de regagner son bureau. Son avocat, Me Kamel Ben Massaoud, a prévenu que la présidente de l’IVD, Sihem Ben Sedrine, pourrait encourir des ennuis judiciaires si elle persiste à ne pas exécuter la décision du Tribunal administratif de Tunis.

« Cette décision du Premier président du Tribunal administratif a été notifié, aujourd’hui, à l’IVD par voie de l’huissier notaire et conformément à la loi. Elle doit être immédiatement exécutée », a recommandé Me Kamel Ben Messaoud.

Le comportement de la présidente de l’IVD, dit-il, est contraire à cette décision et contraire à l’article 111 de la constitution qui oblige toutes les autorités publiques à exécuter les jugements et arrêts rendus par les tribunaux tunisiens.

Il a tenu à préciser que le fait de refuser est contraire la Loi du 1er juin 1972 qu’il dispose clairement, que dès le surfit à l’exécution, l’autorité ayant pris l’acte doit immédiatement suspendre ses effets et rétablir l’intéressé dans ses droits.

Et pour finir, il a souligné : « Enfin, je dirai que ce comportement constitue une infraction du code pénal tunisien puisqu’il s’agit d’un comportement qui sciemment refuse l’exécution d‘une décision de justice, ce qui constitue une infraction passible d’une peine d’emprisonnement allant jusqu’à 15 jours selon l’article 315 du code pénal. »

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Interrogeant le SG de Nida Tounes sur les démissions au sein de l’IVD (Instance vérité et dignité) et si sa présidente, Sihem Ben Sedrine,  est en mesure de poursuivre son mandat à la tête de l’institution, le magasine français Jeune Afrique rapporte cette affirmation de Mohsen Marzouk disant que «c’est au Parlement et aux membres de l’Instance de juger.

Mais au vu des témoignages qui nous parviennent de certains de ses membres ou de ses anciens membres, on peut effectivement se poser des questions. Je crois savoir que des parlementaires ont adressé une motion au président de l’Assemblée en vue de créer une commission vérité sur l’IVD. Toutes les frictions auxquelles nous avons assisté entament la crédibilité de cette institution étatique. Par le passé, la présidente de l’Instance s’est affichée aux côtés de membres des « Ligues de protection de la Révolution ». Au lieu de se tenir à l’écart des tiraillements partisans, elle semble au contraire les instrumentaliser.

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La présidente de l'Instance Vérité et Dignité (IVD) Sihem Ben Sedrine a affirmé mardi à la TAP que la démission de Khemaïs Chammari de l’instance

La présidente de l’Instance Vérité et Dignité (IVD) Sihem Ben Sedrine a affirmé mardi à la TAP que la démission de Khemaïs Chammari de l’instance n’a pas bloqué l’Instance.

Il est à rappeler, toutefois, que Khemaïs Chammari, l’ancien ambassadeur de Tunisie à l’Unesco, avait présenté sa démission, le jour de la nomination de Sihem Ben Sedrine à la tête de cette instance, évoquant des raisons personnelles et de santé.

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Le parti

Le parti « El Amen » vient de proposer, jeudi 7 novembre 2013, comme candidat à la présidence du prochain gouvernement la journaliste et militante des droits de l’homme Sihem Ben Sedrine.

Le président du parti « El Amen », Lazhar Bali, a déclaré au micro de Shems FM que suite à la réunion du parti à Sfax, il a été décidé de proposer comme candidat pour le poste de Premier ministre, la militante des droits de l’homme, Sihem Ben Sedrine et cela dans le cas où le blocage persiste au Dialogue National concernant la personnalité à choisir.

Lazhar Bali a justifié ce choix par le passé de la militante Sihem Ben Sedrine et a ajouté que la date du 17 décembre prochain doit être le dernier délai pour l’application de la feuille de route du Quartet.

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Selon des sources proches du mouvement Ennahdha

Selon des sources proches du mouvement Ennahdha, citées par le site Alhasri, Sihem Ben Sedrine ferait partie du prochain gouvernement dont la composition sera annoncée, demain mercredi.

Elle ne se verra pas confier le ministère de la Femme, mais vraisemblablement celui des droits de l’Homme et de la Justice transitionnelle, en remplacement de Samir Dilou.

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Au cours d’une émission Sihem Ben Sedrine a indiqué qu’un conteneur de Teasers a été importé par un homme d’affaires dont elle dit avoir publié son nom sur son site

Au cours d’une émission Sihem Ben Sedrine a indiqué qu’un conteneur de Teasers a été importé par un homme d’affaires dont elle dit avoir publié son nom sur son site, ainsi qu’un autre conteneur de barbes. Les deux informations ont cependant été catégoriquement démenties par le ministère de l’intérieur, dans un communiqué publié sur sa page Internet.
Néjib Gharbi a de son côté, affirmé que les voitures utilisées pendant les dernières violences, ont des numéros minéralogiques qui se suivent «comme si un homme d’affaire en avait fait le commande ».

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