Zenith Energy conteste l’échec de l’arbitrage tunisien de 103 millions de dollars

Zenith Energy Ltd s’est déclarée lundi « indignée » par la décision du tribunal rejetant la réclamation de 103 millions de dollars de sa filiale nord-africaine contre le gouvernement tunisien.
La compagnie pétrolière basée à Calgary, au Canada, possède des intérêts en Italie, en Tunisie et aux États-Unis. En décembre 2023, Canadian North Africa Oil & Gas Ltd, filiale à 100 % de Zenith, avait déposé une demande de dommages et intérêts d’environ 639,5 millions de dollars auprès de la République tunisienne.
En 2024, Zenith a allégué que « le comportement arbitraire des autorités tunisiennes » avait entraîné des « obstructions inexpliquées à la facilitation des enlèvements de pétrole brut » et une perte de revenus de production sur la concession de Sidi El Kilani.
Cette dernière décision concerne le deuxième des trois arbitrages contre la Tunisie. Le montant de 103 millions de dollars US inclut la valeur d’une participation de 45 % dans le projet SLK, dont 22,5 % sont déjà détenus par la filiale de Zenith et 22,5 % précédemment cédés par la Kuwait Foreign Petroleum Exploration Co.
Zenith était optimiste fin 2024, lorsqu’elle a reçu une décision « favorable » du premier arbitrage, la CCI-1, qui a condamné la Tunisie à payer 9,7 millions de dollars US. Cependant, la décision de la CCI-2 a rejeté « l’intégralité des demandes » formulées par la filiale nord-africaine de Zenith.
« Nous sommes indignés par la décision rendue par le tribunal arbitral de la CCI-2 », a commenté lundi le directeur général Andrea Cattaneo, cité par le London South East.
« Notre position a toujours été – et demeure – que [Zenith] a droit à une indemnisation substantielle au titre de la concession SLK. Ne pas reconnaître la conduite illégitime des autorités tunisiennes, suite au précédent favorable établi par la CCI-1, est tout simplement une parodie de justice. »
L’avocat de la société a affirmé que l’audience ICC-2 comportait des « irrégularités de procédure graves et répétées ».
Cattaneo a déclaré : « La société étudie actuellement toutes les voies juridiques.»
Zenith va demander une annulation de la sentence auprès du Tribunal fédéral suisse. Si elle est reçue, Zenith prévoit de relancer la procédure, précise la même source .
Par ailleurs, Zenith se prépare à soumettre son troisième arbitrage d’ici septembre, en vue d’obtenir 503 millions de dollars, par l’intermédiaire du Centre international pour le règlement des différends relatifs aux investissements. L’audience ICC-3 devrait avoir lieu au deuxième trimestre 2026.
L’action Zenith a progressé de 20 % à 4,33 pence lundi à la mi-journée à Londres.