Début 2016, deux directions régionales de la propriété foncière verront le jour dans les gouvernorats de Jendouba et de Kébili, a annoncé le conservateur de la propriété foncière, Jamel Ayari. L’objectif étant de rapprocher les services des citoyens des deux régions.
S’exprimant lors d’un colloque sur les archives de la conservation de la propriété foncière et les mesures protectrices organisé, mercredi, au siège du ministère des Domaines de l’Etat et des Affaires foncières, à Tunis, Jamel Ayari a souligné que le système foncier électronique sera généralisé aux différentes directions régionales fin 2016.
La conservation de la propriété foncière, a-t-il dit, s’emploie à engager des réformes ciblant les certificats de propriété foncière, les index administratifs y afférents et les méthodes de traitement et de conservation des documents archivés.
De son côté, la directrice de la documentation et de l’archivage à la Conservation de la propriété foncière, Saïda Makchaha, a révélé le volume important du fonds documentaire détenu par l’établissement, faisant remarquer que ces documents probatoires, d’usage fréquent dans nombre de gouvernorats du pays, font l’objet de stockage électronique depuis 1994.
Plusieurs mesures ont été décrétées en vue de conserver ces documents, a assuré la responsable, citant à ce propos, l’affectation de locaux de conservation aménagés spécialement selon des mêmes normes en vigueur dans le bâtiment central des archives et plusieurs directions régionales, la modernisation des équipements de protection des documents et des modes de stockage électronique ainsi que la photographie
micrographique.
Bien que ces réformes soient importantes, il n’en reste pas moins que plusieurs lacunes et insuffisances persistent encore, a nuancé la responsable, faisant état de disparités au niveau des directions régionales dans la mise en œuvre de ces procédures, notamment en ce qui concerne les locaux de conservation .
Prenant la parole, le directeur général des archives nationales, Hédi Jallad, a mis l’accent sur l’importance majeure des archives et des documents détenus par la Conservation de la propriété foncière. Pour lui, ces
documents probants sont un appui aux droits des citoyens, un outil de travail et une source pour préserver la mémoire nationale.
TAP
