Tags Posts tagged with "Assemblée des représentants du peuple"

Assemblée des représentants du peuple

par -
Nabeul : Les eaux pluviales s’infiltrent dans cinq hôtels

Les présidents des mairies de Korbous, Takesla, Beni Khalled, Dar Chaabane Fehri et Nabeul, chef lieu du gouvernorat, ont lancé un appel à l’aide, notamment l’envoi de couvertures et de denrées alimentaires en faveur des sinistrés des inondations qui ont touché samedi toutes les délégations du cap bon.

Cet appel a été lancé lors d’une réunion tenue lundi au siège de l’union régionale de l’industrie, du commerce et de l’artisanat, en présence de représentants de l’union régionale du travail, de la section régionale des avocats et de députés de l’Assemblée des Représentants du Peuple.

“Environ 500 familles sont sinistrés après avoir perdu leurs habitations et meubles”, a indiqué le président de la mairie de Beni Khalled, Mehdi Chachia. Il a fait savoir que ces familles ont été hébergées au centre d’accueil de la maison des jeunes de Zaouiet Jedidi alors que la situation à Ben Khalled est toujours très critique en raison du volume des dégâts qui ont touché notamment les routes et les écoles, causé la mort du cheptel, le déracinement des arbres et isolé des régions entières, à l’instar de Bir Drassen.

Il a indiqué que la circulation est très perturbée en raison de la dégradation de la chaussée.
Le maire de Takesla, Walid Amari, a souligné pour sa part que cette délégation “vite un grand drame avec 17 villages sinistrés où il est impossible d’y accéder, notamment Jabbouza, Zangou, la cité Batnini et le quartier Ennazaha en raison de l’interruption de la circulation”, indiquant que les habitations sont inondées de boue.

Il a estimé que les dégâts ont touché 150 à 200 familles qui ont perdu tout leurs meubles, biens et couvertures.

“Même après avoir enduré trois jours durant les affres des inondations, ces familles ont refusé de quitter leurs maisons”, a-t-il ajouté, précisant que la zone de Takesla est une mosaïque de villages éparpillés et situés à 35 km les uns des autres et séparées par des oueds.
Amari a fait savoir que l’interruption de l’eau potable persiste dans la localité de Baddar jusqu’à lundi après-midi, affirmant que l’acheminement des aides et des équipements, envoyés de Tunis, a été rendu difficile en raison de la difficulté de circulation.

Estimant que la visite du chef de l’Etat samedi était courte, le maire de Takesla a indiqué que la localité a grand besoin d’aide et exigé la tenue d’un conseil ministériel urgent consacré aux inondations dans le gouvernorat de Nabeul.

La vice-présidente de la mairie de Korbous, Najoua Daghbouj a lancé également un appel à l’aide, affirmant que 20 familles sont sinistrées à Korbous, Tebbene, Merissa, Ghars Mrad, Chobet Oued, des zones difficiles d’accès.

Houda Skandaji, maire de Nabeul, a fait remarquer que les interventions se poursuivent dans les principales zones sinistrées, notamment Sidi Amor, Sidi Moussa, Mongi Slim, Rebat et Oued Souhil. Elle a demandé toutefois plus d’aides des composantes de la société civile et mêmes des organisations internationales.

Saida Essid, maire de Dar Chaabane, a évoqué la situation critique aussi dans la cité Attakadom, Regouba, Gharbi et la cité Annozha, se félicitant de l’aide des équipes régionales et locales ainsi que des associations et organisations.

“300 familles environ sont aujourd’hui sinistrées et ont un besoin urgent d’aide”, a-t-elle déploré, appelant les autorités concernées à se solidariser avec les habitants de la zone en leur prodiguant des couvertures et des fournitures scolaires, tout en redoutant d’autres précipitations.

par -
Des parlementaires novices en défense et en sécurité et à la solde de leurs partis, selon Carnegie

Le contrôle démocratique de la sécurité et de la défense n’a guère progressé en Tunisie. En l’absence de mesures visant à associer davantage de parties prenantes dans les discussions sur ces deux domaines et à renforcer les capacités et les compétences des institutions civiles telles que le Parlement, la transition restera fragile, affirme la Fondation Carnegie pour la paix internationale, dans un article publié sur son journal en ligne Sada.

En 2014, l’Assemblée des représentants du peuple (ARP) a pris les premières mesures pour superviser et gérer le secteur en scindant son ancienne commission de la défense en deux, une pour la législation et une pour le contrôle , mais celles-ci n’ont pas été plus efficaces que la précédente, n’ayant nullement contribué à la réforme de la sécurité. Tout juste s’il s’agissait de procéder à l’audition des ministres de l’Intérieur et de la Défense et de quelques officiers à la retraite, lors de séances tenues en réaction à une urgence ou à un événement majeur ayant fait polémique dans les médias et chez l’opinion publique.

Cette attitude réactive peut s’expliquer en grande partie par le manque de connaissances des membres des commissions pour comprendre les affaires militaires techniques, ce qui complique les efforts de réforme du domaine de la sécurité. Selon l’ancien colonel Mahmoud Mzoughi, président de l’Association des officiers retraités de l’armée nationale, les députés ne sont pas suffisamment qualifiés pour réformer le secteur, notant que «dans les démocraties occidentales, les membres du comité de défense et des affaires de sécurité sont généralement des militaires ou des policiers à la retraite ou des universitaires spécialisés en géopolitique et en stratégies de sécurité dans des groupes de réflexion bien connus.

L’art de mêler les genres

Les cycles de formation organisés par l’Institut de défense nationale n’ont pas permis, ou si peu aux parlementaires d’aborder les réformes de manière stratégique et critique, étant choisis en fonction           de leur affiliation aux partis politiques dont ils promeuvent les programmes. De plus, il y a un risque élevé que la commission devienne plus politisée et commence à adopter des lois ou des politiques pour renforcer l’influence d’un parti sur l’armée. Selon Mezoughi, lors de ses consultations avec des officiers retraités sur des questions telles que l’octroi du droit de vote à l’armée et à la police, la commission n’a contacté que les membres de la coalition au pouvoir, dont Nidaa Tounes et Ennahdha. Et parce que la composition de la commission de 21 membres est déterminée par un quota partisan, la majorité des membres sont affiliés à la coalition au pouvoir, contribuant potentiellement à privilégier les actions à court terme pour renforcer le pouvoir de ces partis au détriment des réformes à long terme. Ces problèmes empêchent les deux commissions parlementaires de progresser dans la réforme de la sécurité et de la défense, qui s’imposent de toute urgence, tout d’abord pour restructurer les forces armées tunisiennes afin de les adapter aux nouvelles menaces.

En outre, souligne Carnegie, la persistance des violations des droits de l’homme dans le secteur de la sécurité, notamment la torture et les morts suspectes, souligne la nécessité de réformer le code de conduite de la police. Bien que la loi interdise de telles pratiques, aucune instance n’est spécifiquement chargée de contrôler la conduite des policiers. Faute de transparence et de corruption, le système policier est considéré par les Tunisiens comme l’une des institutions qui comptent parmi les plus corrompues du pays.

Bien que les citoyens fassent de plus en plus confiance aux forces de sécurité, selon l’indice de défense 2016 de Transparency International, les militaires courent également un «risque élevé» de corruption, en particulier en matière de marchés et de recrutement. Par conséquent, les priorités législatives actuelles du secteur de la sécurité pourraient également inclure la création d’organes chargés d’enquêter sur les allégations de violations des droits de l’homme et de corruption, ainsi que d’accroître la protection juridique des détenus, souligne Carnegie.

Des pistes de réforme

La Fondation recommande de réformer les commissions parlementaires elles-mêmes. D’abord, le regroupement des rôles de législation et de contrôle dans une unique commission de sécurité et de défense – tout en lui retirant la réforme fastidieuse de l’administration publique – lui permettrait d’utiliser plus efficacement le temps et les ressources. Etoffer son cadre juridique lui conférerait plus de légitimité en mettant en place des mécanismes pour évaluer les qualifications des parlementaires et les tenir responsables de l’exercice de leurs fonctions. Par exemple, reconnaître à la commission des pouvoirs d’investigation lui permettrait d’enquêter sur les faits de corruption et les violations des droits de l’homme commis plus particulièrement par les forces de sécurité intérieure.

Ce faisant, ce cadre limiterait la composition de la commission aux parlementaires ayant une solide expérience en la matière, afin de s’assurer qu’ils peuvent mener des recherches techniques sur la réforme de la sécurité et de la défense. L’extension de leur mandat à cinq ans au lieu d’une an actuellement leur permettrait de développer leurs connaissances en matière de sécurité et, surtout, de travailler sur des plans stratégiques à moyen et long terme.

Le Parlement pourrait également nommer des représentants de chaque branche de l’armée et de la police pour travailler conjointement avec la commission et mettre à contribution leur expertise pour aborder des réformes et des défis spécifiques, comme le fait le Parlement français. De telles réformes de la structure de la commission l’aideraient à établir un calendrier détaillé pour s’atteler aux questions urgentes sur la base d’une vision claire de la mise en œuvre des réformes, conclut Carnegie.

par -

Une réunion exceptionnelle du bureau de l’Assemblée des représentants du peuple, tenue lundi au Palais du Bardo, à la demande des assesseurs, a été consacrée à l’évaluation de l’action du bureau du Parlement au cours de la période écoulée.

La réunion a examiné la répartition des responsabilités au sein du bureau de l’ARP et l’engagement vis-à-vis du règlement intérieur du parlement.

Selon un des députés, il a été convenu, lors de la réunion, de confier, uniquement, à l’assesseur en charge des relations extérieures les activités du l’ARP à l’extérieur, notamment les missions des délégations parlementaires à l’étranger.

Il a, également, été décidé, a ajouté la même source, de confier la responsabilité du dossier des questions orales et écrites adressées aux membres du gouvernement, exclusivement, à l’assesseur chargé de la relation avec la Présidence du gouvernement et la Présidence de la République. Ce dernier assurera le suivi des questions des députés, de manière hebdomadaire, et programmera les séances de réponses des membres du gouvernement.

Au cours de la réunion, l’assesseur chargé de l’Information et de la Communication a été appelé à suivre de près les activités parlementaires et à communiquer davantage avec les journalistes et les médias, selon la même source.

L’assesseur chargé de la législation générale a, quant à lui, été chargé d’examiner et de trancher les dossiers qui parviennent à l’ARP avant de les présenter au bureau du parlement. Il sera aussi chargé du protocole lors de l’accueil des délégations et des personnalités pendant les visites officielles.

Selon la même source, la réunion a porté sur la relation entre les assesseurs et la direction du parlement représentée par le secrétariat général. L’assesseur chargé de la gestion générale a été chargée de l’organisation du travail entre les deux parties.

Rappelons que la semaine dernière, le député Marouane Falfel (Machrou Tounes) a, au cours de la plénière consacrée au vote de confiance au nouveau gouverneur de la Banque centrale de Tunisie, indiqué avoir adressé, le 23 juin 2017, une question écrite à l’ancien gouverneur de la BCT, Chedly Ayari, et qu’il n’a reçu la réponse que le 13 février 2018. Chedly Ayari avait pourtant répondu, par écrit, à la question le 30 juin 2017, c’est-à-dire une semaine après avoir reçu la question.

Marouane Falfel s’est interrogé sur les parties qui se cachent derrière cette affaire, estimant que “ses pratiques portent atteinte au règlement intérieur de l’ARP” et “à la dignité des élus du peuple“. Il a demandé à ce que toutes les parties assument leur part de responsabilité dans cette affaire.

Falfel a été soutenu par plusieurs députés qui ont, à leur tour, demandé à la présidence du Parlement de fournir des réponses claires à ce sujet.

par -

L’Assemblée des représentants du peuple (ARP) se réunira, les 1er et 2 novembre prochain en plénière.
Décidé lors de la réunion du bureau de l’ARP tenue jeudi au Bardo, l’ordre du jour de cette plénière prévoit comme suit :
1ère journée :
– Discussion des rapports des différentes commissions ad-hoc,
2ème journée :
– Examen du projet de loi portant approbation du contrat de garantie à première demande conclu entre le gouvernement tunisien et l’Agence française de développement (AFD) pour contribuer au financement des projets de développement culturel et de gouvernance locale, prévus dans le plan d’investissement communal (PIC) quinquennal.
– Examen d’un projet de loi organique portant approbation de la convention arabe de lutte contre la corruption.
Selon l’assesseur du président de l’ARP, Nizar Amami (Front populaire), la réunion du bureau de l’ARP a planché sur l’examen du projet et du programme de l’académie parlementaire annoncée par le président de l’Assemblée, Mohamed Ennaceur, à l’ouverture de la présente session parlementaire.
Les procédures de création de l’académie seront validées d’ici la semaine prochaine, après consignation de toutes les remarques et observations à son sujet, a-t-il ajouté.
Par ailleurs, le bureau de l’ARP a discuté le calendrier d’examen du projet de budget de l’Etat et du projet de la loi des finances pour l’exercice 2017 ainsi que la question d’élaboration du rapport final y afférent.
Le mode d’examen par les commissions parlementaires des projets budgets des différents ministères était également à l’ordre du jour de la réunion du bureau.
A cet égard, le président de l’Assemblée des représentants du peuple va demander à la présidence du gouvernement de lui soumettre bientôt les projets de budget des différents ministères. Plusieurs départements n’ont pas encore envoyé leurs rapports à ce sujet.
Selon Amami, la commission des finances devrait finir l’examen du projet de loi des finances d’ici le 15 novembre prochain.

par -

L’Assemblée des représentants du peuple (ARP) a salué, lundi, le bon déroulement des élections du Conseil supérieur de la magistrature (CSM).
Dans un communiqué, le Parlement affirme avoir suivi avec grand intérêt les élections du CSM qui ont connu une participation honorable dans les différentes régions du pays.
L’ARP a souligné l’importance de tel événement dans le processus de la mise en place des instances constitutionnelles, prévues par la Constitution de la deuxième République, lit-on dans le même communiqué.
” Il s’agit du premier Conseil supérieur de la magistrature élu en Tunisie et dans le monde arabe “, s’est félicité le Parlement.

par -

La séance plénière de l’Assemblée des représentants du peuple consacrée à l’adoption des articles du projet de loi amendant et complétant la loi relative aux élections et référendums a été levée cet après-midi sans avancer dans ses travaux à cause d’un litige sur le droit des militaires et sécuritaires de voter aux élections.

Pour Youssef Chahed, la séance a été levée faute de consensus sur l’article relatif au droit des militaires et sécuritaires de voter aux élections et des points litigieux à ce sujet.

Les travaux n’ont pas repris cet après-midi à cause des retards répétés ce qui a amené la vice-présidente de l’ARP Fouzia Fodha de lever la séance.

Des députés ont critiqué une rencontre entre le ministre des Affaires locales Youssef Chahed et des députés de Nidaa Tounes en dehors de la salle plénière au moment où les travaux devaient reprendre.

Reporter la reprise des travaux de la séance plénière à plusieurs reprises est inacceptable, a déploré le député du Front populaire Zied Lakdhar qui était favorable à la levée de la séance jusqu’à ce qu’il y ait un compromis sur les points litigieux.

Le 2 juin, l’Assemblée des Représentants du peuple avait suspendu l’examen de ce projet de loi en raison des points litigieux contenus dans ce texte. Réunie lundi, la commission des compromis était parvenue à un accord sur certains points ce qui n’a pas empêché la séance de l’après-midi d’être émaillée de polémiques et de différends. (Tap)

FOCUS 🔍

Comme chaque année et pour la 8ème fois consécutive, Orange Tunisie a organisé son Orange Summer Challenge (OSC), le rendez-vous incontournable des jeunes technophiles,...

Le meilleur des RS

La loi antiraciste vient d'être votée par le Parlement, avec son lot de sanctions qui en refroidit plus d'un (fortes amendes et même peine...

INTERVIEW

Slim Feriani, le ministre de l'Industrie et des PME et de l'Energie par intérim, a récemment accordé à Africanmanager une interview exclusive où il...

AFRIQUE

Le compte satellite du tourisme en 2017 publié par le Haut Commissariat au Plan (HCP) et rapporté par Telquel.ma, fait « ressortir une nette amélioration...

Reseaux Sociaux

SPORT

La joueuse de tennis tunisienne Ons Jabeur (101e mondiale) a poursuivi son aventure réussie au tournoi "Kremlin cup" de Moscou, doté de 767.000 dollars,...