L’Assemblée des représentants du peuple se réunira, les 1er et 2 novembre prochain en plénière

L’Assemblée des représentants du peuple (ARP) se réunira, les 1er et 2 novembre prochain en plénière.
Décidé lors de la réunion du bureau de l’ARP tenue jeudi au Bardo, l’ordre du jour de cette plénière prévoit comme suit :
1ère journée :
– Discussion des rapports des différentes commissions ad-hoc,
2ème journée :
– Examen du projet de loi portant approbation du contrat de garantie à première demande conclu entre le gouvernement tunisien et l’Agence française de développement (AFD) pour contribuer au financement des projets de développement culturel et de gouvernance locale, prévus dans le plan d’investissement communal (PIC) quinquennal.
– Examen d’un projet de loi organique portant approbation de la convention arabe de lutte contre la corruption.
Selon l’assesseur du président de l’ARP, Nizar Amami (Front populaire), la réunion du bureau de l’ARP a planché sur l’examen du projet et du programme de l’académie parlementaire annoncée par le président de l’Assemblée, Mohamed Ennaceur, à l’ouverture de la présente session parlementaire.
Les procédures de création de l’académie seront validées d’ici la semaine prochaine, après consignation de toutes les remarques et observations à son sujet, a-t-il ajouté.
Par ailleurs, le bureau de l’ARP a discuté le calendrier d’examen du projet de budget de l’Etat et du projet de la loi des finances pour l’exercice 2017 ainsi que la question d’élaboration du rapport final y afférent.
Le mode d’examen par les commissions parlementaires des projets budgets des différents ministères était également à l’ordre du jour de la réunion du bureau.
A cet égard, le président de l’Assemblée des représentants du peuple va demander à la présidence du gouvernement de lui soumettre bientôt les projets de budget des différents ministères. Plusieurs départements n’ont pas encore envoyé leurs rapports à ce sujet.
Selon Amami, la commission des finances devrait finir l’examen du projet de loi des finances d’ici le 15 novembre prochain.