Bank ABC est une banque de Bahreïn, présente en Tunisie à travers une succursale offshore qui y est établie depuis 1998 et une banque résidente « Bank ABC Tunisie » créée en 2000. Les deux entités sont différentes, et on ne peut voir que le bilan de cette dernière, car classée banque universelle et disposant d’un réseau d’agences bancaires à travers le pays.
L’ABC Tunisie a fait dernièrement le Buzz, à travers une information qui confond entre les DG des deux branches. Et c’est à ce titre que la banque se retrouve obligée de clarifier que Saber Ayadi (Photo de gauche) assurait les fonctions de DG de Bank ABC Tunisie et son Country Manager du Groupe Bank ABC en Tunisie depuis le départ à la retraite de Chadia Bichiou, et que Moez Lidinallah Souid qui était le trésorier de la banque est le nouveau DG de la succursale offshore « Bank ABC Tunis » en remplacement de Mme Amira Sethom.
- Le nom d’une grosse banque et les résultats d’une petite
Et dans tous les cas, ce n’est pas par ses résultats que cette banque qui avait vu le passage entre autres de Ezzeddine Saidane et de Ali Kooli ferait encore le Buzz pour ce qui est de sa banche on-shore qui évoluent en dents de scie au fil des ans.
Ses états financiers pour l’exercice 2022 font en effet ressortir des capitaux propres positifs de 88, 790 MDT, un résultat bénéficiaire de l’exercice qui revenait au niveau de 2020 avec 5,979 MDT après les si petits 761 mille DT de 2021, ainsi qu’une trésorerie positive de fin de période de 162,405 MDT, contre 410,6 MDT en 2021.
A fin 2022, l’ABC engrangeait 83,159 MDT en revenus, dégageait un PNB de 47,4 MDT et payait presqu’autant d’IS que son résultat net. Le tout par 2 DG qui s’étaient succédé à la tête de la banque en 2022 pour 601 mille DT par an et son conseil d’administration à 813 mDT. Elle n’est pas en Bourse, mais comparée aux cotées, elle fait juste mieux que les deux déficitaires BTE (-30 MDT) et QNB (-142,9 MDT), moins que la Wifak (6,34 MDT) et moins que les 25 MDT de la branche offshore de Citibank Tunis. La banque bahreïnie fait en tout cas du bruit chez la CNSS et chez le Fisc, deux problèmes auxquels doivent faire face les deux têtes des deux branches de l’ABC.
- Têtue, la CNSS réclame 0,634 MDT
En effet, la banque a reçu depuis février 2019, une notification de contrôle par les services de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS) couvrant la période allant du 1er Janvier 2016 au 31 décembre 2018. Une notification de cotisations additionnelles de 634 mDT lui avait alors été envoyée, y compris les pénalités de retard. La banque a fait opposition, mais reçoit quelques mois plus tard une notification des états de liquidation réclamant le paiement de la totalité des montants redressés. La banque a interjeté appel, et le 9 Juillet 2021, la Cour d’appel a rendu un jugement en faveur de la banque qui annule les états de liquidation et leurs effets. « La banque a notifié la CNSS du jugement rendu et nous sommes en attente de l’expiration des délais légaux relatifs au recours en cassation », disent les commissaires aux comptes.
Têtue pourtant, la CNSS a décidé de procéder à nouveau à l’émission de 13 injonctions de payer à l’encontre de la banque pour les mêmes motifs et montants que les injonctions précédentes, pour lesquelles la banque a obtenu une décision de justice en sa faveur annulant ces injonctions. La banque a notifié à la CNSS les objections sur les injonctions de payer et a fait valoir 13 objections devant la Cour d’appel. L’avocat de la banque a indiqué dans ses déclarations que l’affaire a déjà été réglée par le tribunal en 2019, ajoutant, alors, que la prochaine audience est fixée au 10/03/2023 pour la réponse de l’avocat de la CNSS. Et on attendra le prochain bilan, pour connaître le dernier mot de cette guerre des cotisations.
- Pas pressé, le fisc réclame plus de 6,1 MDT
Mais ce n’est pas tout. L’ABC Tunis a aussi fait l’objet d’un contrôle fiscal couvrant les années 2018, 2019 et 2020. Fin décembre 2022, la banque a reçu la notification des résultats du contrôle fiscal réclamant 6, 164 MDT, y compris les pénalités.
La banque a bien sûr refusé la majorité des chefs de redressement et a formulé son opposition dans les délais réglementaires, et l’administration fiscale qui ne semble pas pressée n’a pas encore notifié sa position quant aux arguments présentés par la banque. « Ainsi, l’impact définitif du contrôle susmentionné ne peut pas être évalué avec précision. Néanmoins, la banque a comptabilisé les provisions jugées nécessaires », disent les commissaires aux comptes.
