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Tag: amende

La HAICA inflige une amende de 20 mille dinars à El...

Le conseil de la Haute Autorité Indépendante de la Communication Audiovisuelle (HAICA) a décidé, lors de sa réunion en date du 30 avril dernier,...

HAICA :Amende de 5 mille dinars à El Hiwar Ettounsi, Attassia...

Le conseil de la Haute autorité indépendante de la communication audiovisuelle (HAICA) a infligé une amende de 5 mille dinars aux chaînes de télévision...

Amende de 60dt infligée à ceux qui ne respectent pas...

Le gouverneur de Tunis, Chedly Bouallègue a déclaré ce jeudi 1er octobre 2020 que le gouvernorat est en train de coordonner avec les services...

Les « Covid Plus » passibles d’une amende entre 1000 et...

Les contrevenants au confinement, parmi les « Covid Plus », c’est-à-dire les porteurs avérés du coronavirus, sont passibles d’une amende variant entre 1 mille et 5...

Un plan de sauvetage fantôme pour la BFT et Mekni ne...

Au 31 décembre 2010, date du dernier bilan rendu public par la BFT (Banque Franco-Tunisienne), le capital social de la banque s'élevait à 5...

Monsanto devra payer 2 milliards $ à un couple, à cause...

Le jury d'un tribunal d’Oakland (Ouest des Etats-Unis) n'y est pas allé de main morte avec le célèbre et très décrié groupe agrochimique américain...

Facebook guetté par une amende de plusieurs milliards !

Le journal Washington Post a annoncé que l’administration américaine et Facebook négocient le montant de l’amende, qui pourrait s’élever à plusieurs milliards de dollars,...

La filiale de TT en Mauritanie écope d’une amende de 287...

Mattel, filiale de Tunisie Télécom (TT) en Mauritanie, ne démarre pas l'année sous les meilleurs auspices. En effet l’Autorité de régulation des postes et...

Un contrôle des voitures administratives encore plus sévère en 2019

Les infractions liées à l’usage des voitures administratives ont enregistré une baisse significative en 2018, atteignant 3,75% contre 4,8% en 2017 et 7,3% en...

Tunisie : 10.000 DT d’amende contre Jet Multimedia, récalcitrant

Faisant suite au non-respect par le fournisseur de services «Jet Multimedia Tunisie» de l’injonction qui lui a été adressée le 18 Octobre 2017 et...

Tunisie : Fadhel Abdelkefi condamné à une amende de 550 mille...

La chambre N°15 de la cour d’appel a émis, dans la journée du mercredi 20 décembre 2017, un verdict dans l’affaire de l’ancien ministre...

Tunisie : Les supplétifs des contrebandiers risquent 5 ans de prison

Lors d'un point de presse tenu ce mardi 17 octobre 2017, à la Kasbah, le ministre des Finances, Ridha Chalghoum, a indiqué que le...

« Wachwacha » écope de 2 ans de prison et d’une amende de...

Mohamed Ali Barhoumi, porte-parole du tribunal de première instance relevant du gouvernorat de Gafsa a affirmé, ce mardi 19 septembre 2017, sur Akher Khabar...

Des amendes pour les parents qui barrent la route de l’école

Selon des données récemment dévoilées par la direction générale des programmes et de la formation continue relevant du ministère de l’Education, 100 mille élèves...

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