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La moyenne des infractions économiques enregistrée dans les marchés et espaces commerciaux a atteint 123 infractions au cours des mois de septembre, octobre et novembre 2017, selon des données du ministère du Commerce, publiées hier lundi.
Le nombre des infractions enregistrées par les équipes du contrôle économique relevant du ministère au cours de la période précitée ont atteint 8 236 infractions après 65 448 visites d’inspection effectuées par 4 554 équipes de contrôle.
Le ministre a indiqué que 1826 tonnes de légumes et fruits ont été saisies, 48 tonnes de farine, 42 tonnes de semoule et de pâtes alimentaires, 14000 litres d’huile végétale subventionnée et 1,2 tonne de viandes blanches et une tonne de poissons.
Les équipes de contrôle ont également saisi 280 tonnes de produits fourragers et d’engrais, 114 tonnes de produits alimentaires, 15 tonnes de sucre, 99 mille de paquets de cigarettes, 62 tonnes de fer, 13 560 litres de produits d’entretien.
Le ministère a pris un ensemble de mesures contre les contrevenants dont l’interdiction à 39 boulangeries de l’approvisionnement en farine, l’exécution de 6 décisions de fermeture dans les gouvernorats de Monastir et de la Manouba et le retrait de 76 autorisations de vente de tabac dans les gouvernorats de Monastir et de l’Ariana. Des décisions finales de retrait de 150 autres autorisations dans les gouvernorats de Tunis et de Béja seront également publiées, selon le communiqué.

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Selon des statistiques communiquées ce mercredi 4 octobre 2017 par le ministère du Commerce à Africanmanager, les équipes du contrôle économique ont relevé 162 infractions commises durant la saison des soldes d’été 2017.

Ces infractions ont concerné les réductions sans dépôt de déclarations au préalable (48), les ventes promotionnelles illégales (25), les ventes avec des réductions illégales (7) et les infractions relatives aux factures (18)….

D’après la même source, 1038 visites de contrôle ont été menées par les brigades économiques réparties sur les différentes régions de la République.

On rappelle que le ministère du Commerce a annoncé que les soldes d’été ont démarré depuis le 8 août 2017.

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Une réunion de travail s’est tenue, mercredi, au siège du gouvernorat de Bizerte, consacrée à l’examen les infractions environnementales commises par la sucrerie de Bizerte.
Des associations environnementales à Bizerte avaient attiré l’attention sur les atteintes à l’environnement et les problèmes de pollution maritime causée par les rejets d’eaux de raffinage de sucre et de la mélasse (résidu de la fabrication de sucre) provenant de l’Usine de sucre de Bizerte, depuis sa création en 2009.
Le gouverneur de Bizerte a indiqué que les autorités régionales sont disposées à faciliter les procédures administratives en faveur de l’usine pour qu’elle puisse résoudre ces problèmes.
Il a ajouté que des mesures rigoureuses seront prises si la sucrerie ne respecte pas ses engagements, d’autant que l’Etat ne cesse d’investir dans le domaine environnemental à l’instar des projets d’assainissement du lac de Bizerte (plus de 220 MD) et de restructuration des entreprises industrielles publiques et privées.
Des représentants de la direction de la société, ayant pris part à cette réunion, ont affirmé que l’entreprise œuvrent à chercher des solutions pour atténuer l’impact de sa production sur l’environnement dans la région.

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Les services compétents du corps de contrôle des domaines de l’Etat et des affaires foncières a enregistré au cours du premier semestre de 2017 une baisse notoire au niveau des infractions commises concernant l’utilisation des voitures administratives. La baisse a été de l’ordre de 4,9% loin des 13% enregistrés lors du démarrage de la campagne de contrôle des véhicules administratifs au mois de septembre 2016 entrant dans le cadre d’un engagement ferme de la part du gouvernement d’union nationale à consolider la politique de la bonne gouvernance et la bonne gestion du bien public, indique un communiqué.

A cet effet, 434 opérations de contrôle ont permis d’inspecter 14246 voitures administratives durant cette période et de signaler 709 infractions de la part des utilisateurs. De plus, on a enregistré une augmentation au niveau du contrôle mensuel par rapport à l’année dernière (2374 voitures contrôlées en 2017 contre 1134 en 2016).

Il est à noter que cette baisse notoire est du à l’impact positif de la campagne de contrôle d’un coté et les actions de sensibilisation menées par le ministère des domaines de l’Etat et des affaires foncières dans les médias, d’un autre coté, d’où une bonne réceptivité de la part des utilisateurs des véhicules administratifs.

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Une première unité de police de l’environnement a été mise en place au Maroc. Elle aura particulièrement pour objectif de “renforcer le rôle du ministère de l’environnement” et “lutter contre les infractions environnementales”, selon Alwihdainfo.

Cette première promotion des inspecteurs de la police de l’environnement sera composée de 40 membres.  Ils devront en collaboration avec la police, la gendarmerie et le ministère de la Justice et des libertés, “constater les différentes infractions environnementales, notamment celles liées à la pollution atmosphérique, procéder aux études d’impact avant la réalisation des projets” ou s’assurer de leur conformité aux normes en vigueur.

L’infraction une fois constatée par l’inspecteur de l’environnement, les sanctions pourraient aller de cent milles à deux millions de dirhams allant même jusqu’à la prison ferme.

D’après la même source, le Maroc, qui a accueilli en novembre 2016 la Conférence internationale sur le climat COP22, se veut en matière de protection de l’environnement et de développement durable, l’un des pays les plus avancés.

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Le ministère des Finances a appelé les propriétaires de voitures à payer leurs amendes pour infractions routières avant de payer les vignettes au titre de l’année 2017, conformément aux dispositifs de l’article 53 de la Loi de finances de l’année en cours.

La même source a précisé que les usagers de la route doivent payer au moins trois amendes en cas de multiplications du nombre des infractions routières.

Le reste des amendes peuvent être réglés avant la fin de l’année en cours.

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La campagne de contrôle des voitures administratives a permis de contrôler environ 591 véhicules administratifs et d’enregistrer 39 infractions en une semaine et durant la fête du Nouvel An, indique un communiqué rendu public, mardi, par le ministère des Domaines de L’État et des Affaires Foncières.

Sur un autre volet , des campagnes de sensibilisation via les supports médiatiques nationaux ont été lancés par ledit département afin d’inciter les usagers de voitures administratives à respecter la loi et les procédures en vigueur, nous apprend la même source.

Il est à signaler que cette campagne s’inscrit dans une politique prônée par le gouvernement d’union nationale visant la sauvegarde des biens publics et le respect de la loi.

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Le taux des contraventions dans le cadre de l’utilisation des voitures administratives a baissé de 5 % au cours de la première semaine du mois en cours. Il s’élevait à 13% depuis le lancement de la première campagne de contrôle, qui a débuté en septembre dernier, selon un communiqué rendu public, ce jeudi, par le ministère des Domaines de l’Etat et des Affaires foncières.

Cette baisse remarquable s’explique notamment par :

Le lancement d’une série de campagnes de sensibilisation chez les fonctionnaires de l’Etat.

L’intensification des opérations de contrôle, notamment durant les vacances, les fêtes officielles.

L’étroite collaboration entre les équipes dudit département et les autorités sécuritaires.

D’après la même source, 5031 véhicules ont été soumis au contrôle durant cette période qui n’a pas dépassé les trois mois. De même 6000 voitures ont été contrôlées depuis les huit mois de l’année en cours.

A noter que 10 patrouilles ont été mobilisées, en collaboration avec le ministère de l’Intérieur. D’autres équipes seront mobilisées dans les gouvernorats de Nabeul et de Zaghouan à partir de 2017.

On rappelle que ces vastes campagnes s’inscrivent dans le cadre du souci permanent de garantir l’usage des biens publics à des fins utiles et d’imposer la primauté de la loi dans le secteur administratif.

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Un nouveau projet environnemental de recyclage des déchets verts pour la production des engrais biologiques sera bientôt réalisé dans la

Le ministre des Affaires locales, Riadh Mouakher a annoncé que le ministère est en train de préparer une unité de police environnementale.

Lors de son passage ce mercredi 28 septembre 2016 sur Mosaïque Fm, il a déclaré que les  agents en question seront chargés des dépassements environnementaux  et feront appliquer la nouvelle loi, concernant l’augmentation des tarifs des amendes et certaines infractions seront considérées comme crimes.

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Les opérations de contrôle de l’utilisation des voitures administratives les 24 et 25 septembre 2016 ont abouti à l’enregistrement de 25 infractions sur 279 voitures contrôlées, ce qui représente un pourcentage 8.9 %.

Par ailleurs ces opérations qui entrent dans le cadre des missions relevant du corps de contrôle des domaines de l’Etat et planifiées pour toute la période de l’année, et dans la continuité de la campagne entamée dernièrement lors de l’Aïd Al Idha, ont touché 8 gouvernorats – Ben Arous, Bizerte, Le Kef, Monastir, Sousse, Gafsa, Gabès et Médenine.

Il est à signaler que cette campagne s’inscrit dans une politique prônée par le gouvernement d’unité nationale visant la sauvegarde des biens publics et le respect de la loi.

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Le ministère des Domaines de l’Etat et des Affaires foncières a fait savoir qu’il a mis sur les rails une campagne de contrôle rigoureuse contre l’utilisation de voitures administratives à des fins personnelles et ce, dans tous les gouvernorats du pays. Cette mesure a pour objectif de sauvegarder les biens publics et de faire prévaloir la loi.

Selon des données dévoilées par ledit département, 34 infractions ont été enregistrées sur les 306 voitures contrôlées et ce lors d’une campagne de contrôle des véhicules administratifs. Ces infractions ont concerné essentiellement le non-respect de la règlementation d’usage des voitures administratives dont l’absence d’ordre de mission, le transport illégal de personnes et la conduite par une personne non autorisée.

D’après la même source, cette opération a été menée par les agents de contrôle du Grand Tunis, Kef, Monastir, Kairouan, Sousse, Gafsa, Gabes et Médenine et ce, les 17 et 18 septembre 2016 .

Il est impossible de contrôler 83 mille véhicules de fonction !

Dans une déclaration accordée à Africanmanager, le président de l’Association tunisienne pour la lutte contre la corruption, Ibrahim Missaoui, a affirmé que malgré les efforts menés par le gouvernement en la matière, il est quasiment impossible de contrôler 83 mille véhicules de fonction avec à peine 33 agents sur le terrain.

Il a, sur un autre volet, rappelé qu’une étude menée par l’Association tunisienne de lutte contre la corruption relève que l’utilisation de véhicules administratifs a augmenté d’une manière considérable entre 2012 et 2015, en comparaison avec le nombre d’employés dans la fonction publique. Ce sont 11 mille voitures administratives qui ont été exploitées dans cette période.

On rappelle qu’en 2014, le gouvernement de Mehdi Jomâa avait proposé de remplacer les voitures de fonction au sein des institutions et établissements publics par une prime financière et de “remplacer les bons d’essence par une prime financière compensatoire avec une réduction de leur valeur de 10%”. Ces propositions avaient provoqué de fortes contestations dans l’administration publique, amenant le gouvernement à faire machine arrière.

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Le chargé de communication auprès du ministère du Commerce, Abdel Monem Baccari, a déclaré ce vendredi 5 août, à Africanmanager, que les agents de contrôle économique ont mené 1081 visites de contrôle et ont relevé 78 infractions au cours de la saison des soldes d’été 2016.

Ces infractions ont concerné la baisse des prix sans déclaration préalable, les ventes promotionnelles illégales, le non affichage des prix et les baisses de prix illégales, a-t-il affirmé.

On rappelle que la saison des soldes d’été 2016 a démarré depuis le 15 juillet 2016 sur tout le territoire national.

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Les équipes de contrôle de la brigade économique à la direction régionale de la manouba ont relevé 348 infractions, au cours des 20 premiers jours du mois de ramadan, relatives au non affichage et l’augmentation illicite des prix, l’usage d’outils de pesage non homologués et la vente illégale des produits subventionnés, a déclaré le directeur régional du commerce à la manouba à la correspondante de TAP.
Il a indiqué que ces infractions ont été relevées après avoir effectué 2709 visites dans toutes les délégations de la région, dans le cadre d’une campagne nationale de contrôle afin de protéger les consommateurs et faire face aux abus et dépassements des commerçants, concernant certains produits tels que les légumes, les fruits, les volailles et viandes rouges, produits alimentaires (109), boulangerie (95), fruits et légumes (59).
” les agents de la brigade de contrôle économique ont saisi au cours de cette période, 63 tonnes de farine subventionnée, 10 tonnes de fromage périmé, 450 kg de sucre,3009 litres d’huile végétale, 149 kg de volaille,1041 tonnes de viande périmée et 1029 kg de margarine impropre à la consommation.
A noter que 11 plaintes sont parvenues à la direction régionale du commerce à travers le numéro vert , a indiqué Ben Khalifa.

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Le chargé de communication auprès du ministère du Commerce, Abdel Monem Baccari, a déclaré, ce jeudi 7 avril  2016, à Africanmanager, que les agents de contrôle économique ont mené 2751 visites de contrôle et ont relevé 459  infractions au cours de la saison des soldes d’hiver 2016.

Ces infractions ont concerné la baisse des prix sans déclaration préalable, les ventes promotionnelles illégales, le non affichage des prix et les baisses de prix illégales, a-t-il affirmé.

 On rappelle que la saison des soldes d’hiver 2016, qui a démarré depuis le 31 janvier, a pris fin le 31 mars 2016.

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L’Union des radios des Etats arabes (ASBU) à Tunis

La conclusion qu’inspire le premier rapport de suivi des infractions dans le traitement de l’information ayant trait au terrorisme, au discours incitant à la haine et aux conflits armés est que les médias ont beaucoup de progrès à faire. En deux mois seulement – décembre 2015 et janvier 2016 -, pas moins de 2067 infractions ont été relevées par cette étude réalisée par l’Observatoire de l’éthique de la presse écrite et électronique, affilié au Syndicat national des journalistes tunisiens.

Le rapport a été établi sur la base d’un suivi du travail de 19 journaux et sites électroniques des secteurs privé et public, en français et en arabe. Dans le détail on a 5 hebdomadaires en arabe, 2 en français, deux quotidiens en arabe, 3 portails électroniques en arabe, un en français, deux sites de chaînes de télévision et 3 sites de radio.

1925 infractions sont liées au traitement de l’information en rapport avec le terrorisme, 142 infractions au traitement de l’information en lien avec un discours incitant à la haine. Par contre rien à signaler dans la manière de traiter les informations sur les conflits armés.

S’agissant du traitement du terrorisme par les médias, 1740 infractions ont été relevées dans les journaux en papier, 119 sur les portails électroniques et 66 sur les sites électroniques de chaînes de télévision et des radios.
Vous l’avez compris : Sur ce volet les sites électroniques font nettement mieux leur boulot que la presse sur papier. Néanmoins, à la décharge de cette dernière, la presse électronique a la possibilité de rectifier ses erreurs en temps réel…

Enfin concernant les propos incitant à la haine, 142 infractions ont été consignées dont 79 dans les journaux en papier. Petite précision : 38,73% des manquements relatifs aux discours incitant à la haine sont constatés dans la rubrique information politique.

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Le nombre des infractions économiques a atteint

Le nombre des infractions économiques a atteint, au cours des 10 premiers jours du mois de Ramadan 2014, 3932 contre 1531 infractions, pendant la même période de l’année 2013.

Dans une déclaration à la Tap, le directeur des recherches économiques au ministère du commerce, Mohamed Hèdi Inoubli a expliqué cette hausse par le renforcement des équipes du contrôle économique soit 1626 agents de contrôle contre 673 agents pendant la même période de l’année écoulée.

37721 visites d’inspections ont été effectuées dans les différents marchés et locaux commerciaux.

La même source a indiqué que la majorité des infractions enregistrées concerne la non-présentation des factures d’achat, le non-affichage des prix, l’utilisation des instruments de pesage non conformes aux normes, outre l’augmentation illégale des prix.

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29 mille infractions économiques ont été enregistrées durant le mois de novembre 2013

29 mille infractions économiques ont été enregistrées durant le mois de novembre 2013, dont la plupart concernent le non-affichage des tarifs.

Ainsi, les prix enregistrent une hausse non justifiée et ce malgré la réduction du taux d’inflation de 6.5% à 5.8%, a indiqué Ahmed Mrissa, directeur général de la concurrence et des recherches économiques auprès du ministère du commerce et de l’artisanat dans une déclaration à Mosaïque Fm.

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61 infractions ont été relevées au cours des soldes d'hiver dont 40 relatives à des ventes illégales.

61 infractions ont été relevées au cours des soldes d’hiver dont 40 relatives à des ventes illégales.

Pour rappel, 1260 entreprises ont participé aux soldes d’hiver assurant ainsi l’ouverture de 905 points de vente de prêt-à-porter, 255 de vente des chaussures et de 28 de vente des textiles, outre les magasins de meuble.

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