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blanchiment d’argent

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Le Conseil du marché financier (CMF) a publié le lundi 18 septembre 2017 sur son site Web un guide relatif au blanchiment d’argent et au financement du terrorisme. Les établissements concernés par ce guide sont les intermédiaires en bourse et les sociétés de gestion des portefeuilles de valeurs mobilières pour le compte de tiers.

Le présent guide a pour objectif de sensibiliser les professionnels au problème que représente le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme et de les guider dans le processus de mise en place des mesures pratiques permettant la lutte contre ces deux formes de criminalité financière  et  ce, conformément aux dispositions législatives et réglementaires régissant ce dossier.

Le CMF a dans ce cadre défini le blanchiment d’argent comme tout acte intentionnel qui vise par tout moyen la justification mensongère de l’origine illicite des biens meubles ou immeubles ou des revenus provenant directement ou indirectement de tout crime ou délit passible d’une peine d’emprisonnement de trois ans ou plus ainsi que tout délit sanctionné en vertu du code des douanes.

C’est aussi tout acte intentionnel ayant pour but le placement, le dépôt, la dissimulation, le camouflage, l’administration, l’intégration ou la conservation du produit provenant directement ou indirectement des infractions susmentionnées ainsi que la tentative, la complicité, l’incitation, la facilitation, ou l’apport de concours à le commettre.

Le CMF définit également le blanchiment d’argent comme l’infraction de blanchiment d’argent, indépendamment de l’infraction principale quant à sa constitution. Elle est prouvée par l’existence de présomptions et de preuves suffisantes sur l’origine illégale des biens objet de blanchiment.

C’est encore l’ensemble des dispositions des alinéas précédents qui sont applicables même si l’infraction d’où provient l’argent objet du blanchiment n’a pas été commise sur le territoire tunisien.

Et les autres ?

Il y a un os, cependant : La Bourse brasse peu par rapport à la masse d’argent qui circule dans le pays, fruit de la contrebande et autres transactions illicites. D’ailleurs d’après les rapports de la BCT, il n’y a jamais eu autant de billets en circulation dans le pays, du fait justement des phénomènes évoqués. Alors si on veut vraiment s’attaquer au blanchiment d’argent et au financement du terrorisme, c’est dans ces secteurs qu’il faut taper, et fort. Plus facile à dire qu’à faire, en dépit des succès éclatants enregistrés récemment dans le combat contre les contrebandiers…

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La Tunisie vient d’achever et de publier conformément à la première Recommandation du GAFI (Groupe d’Action Financière), son évaluation nationale des risques de blanchiment d’argent et de financement du terrorisme. Un plan d’action national a été arrêté en vue de minimiser ces risques, indique un communiqué de la Banque centrale de Tunisie.
Cette précision intervient en réaction à une information, relayée par certains médias, selon laquelle la Tunisie occupe désormais la 59ème place dans le ” classement Bâle III ” relatif au risque de blanchiment d’argent et de financement du terrorisme, reculant de 70 places par rapport au classement de 2016. Selon cette même information, par ce recul la Tunisie peut rejoindre “la liste des pays et juridictions accusant des “déficiences stratégiques” telle que établie par le GAFI.

La Banque centrale de Tunisie a, à ce titre, précisé que Bâle III n’a jamais procédé à un classement des pays selon leur risque de blanchiment d’argent et de financement du terrorisme. Les accords de Bâle (Bâle I, Bâle II et Bâle III) ne sont, en effet, que des règles prudentielles qui visent à garantir un niveau minimum de capitaux propres, afin d’assurer la solidité financière des banques. ” Le classement auquel la dite information fait allusion est celui de l’Institut de Gouvernance de Bâle (Basel Institute on Governance) qui est une Organisation Non Gouvernementale établie à Bâle mais qui n’a aucun rapport avec les accords de Bâle. D’ailleurs d’autres ONG, comme ” Know Your Country “, publient également des indices ou des classements en matière de LBA/FT selon des méthodologies différentes ” lit-on dans le communiqué de la BCT.

Toujours selon la même source, l’indice LBA/FT de l’Institut de Gouvernance de Bâle classe les pays évalués selon un ordre de risque décroissant. Il est important de signaler que le classement de 2017 a pris en considération, pour certains pays dont la Tunisie, les résultats de leur évaluation conformément à la nouvelle méthodologie du GAFI qui couvre désormais non seulement, l’évaluation de la conformité technique mais également celle de l’efficacité.
” La Tunisie étant l’unique pays de la région MENA à être évalué conformément à cette nouvelle méthodologie du GAFI, ne peut en aucun cas être comparé aux autres pays, notamment ceux de la région MENA qui ne sont pas encore évalués. Aussi, le nouveau classement de la Tunisie et sa comparaison avec d’autres pays, notamment de sa région, ne seront pertinents qu’au terme du 2ème Round de l’évaluation mutuelle des pays de la région MENA, prévu en 2023 ” estime encore la BCT.

La BCT signale aussi que l’évaluation du dispositif national LBA/FT en 2016 s’est basée sur la loi n°2003-75 telle que modifiée en 2009 puisqu’à la date de la visite sur place des évaluateurs, la nouvelle loi organique n’a pas encore été publiée. Les insuffisances révélées par le Rapport ont été comblées par la nouvelle loi au plan de la conformité technique. D’ailleurs, le premier rapport de suivi de la Tunisie ; discuté lors de la 25ème Plénière du GAFIMOAN tenue au Koweït en avril 2017 ; a salué le progrès accompli par la Tunisie depuis l’adoption du rapport d’évaluation en 2016.

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La profession d’avocat présente en Tunisie, des risques ” relativement élevés ” en matière de blanchiment d’argent en raison des facteurs internes et externes, selon la Commission tunisiennes des analyses financières (CTAF).
Ces facteurs ont un impact important sur la possibilité d’exploiter la profession d’avocat dans le montage juridique des opérations de blanchiment d’argent compte tenu du nombre limité de déclarations de soupçon qui n’ont pas dépassé 5 déclarations et le refus de plus de 8 mille avocats d’être soumis au devoir de déclaration, précise la commission dans son rapport sur “l’Evaluation nationale des risques de blanchiment d’argent et de financement du terrorisme” publié en août.

Les menaces relatives à ce secteur se sont accrues en raison du nombre important des non-résidents en Tunisie, la situation géostratégique du pays et l’acquisition de biens immobiliers par des Libyens (200 mille logements en 2015 soit environ 6% du nombre total des logements dans le pays), explique le rapport .

La commission indique par ailleurs, que la première déclaration de soupçon effectuée par la profession des avocats remonte à 2012, alors que la promulgation de la loi remonte à 9 ans avant cette date. Ainsi, le rythme des déclarations demeure faible, avec une moyenne d’une déclaration par an contre 200 déclarations effectuées par les institutions bancaires.

La commission révèle également, que suite à un sondage réalisé auprès d’un échantillon de 50 avocats, 36% parmi la population questionnée ignorent le fait que les avocats constitue une entité déclarante, et que 80% des avocats interrogés ignorent l’existence d’une autorité de contrôle alors que 31 avocats ont refusé d’être soumis au devoir de déclaration contre 19 avocats qu ‘y adhérent

La profession des avocats refuse depuis 2003 d’être assujettie au devoir de déclaration. L’absence d’une structure de contrôle du blanchiment d’argent au sein de cette profession, la quasi-absence des déclarations de soupçon et le manque de traçabilité des flux financiers constituent autant de défis importants nécessitant la mise en place d’une unité d’autocontrôle et l’instauration de systèmes de vérification des documents d’identité des clients.

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Une brigade policière s’est déplacée, mardi 15 août 2017, aux berges du lac de Tunis où se trouve le bureau de l’homme d’affaires et président du parti de l’Union patriotique libre (UPL), Slim Riahi, pour “exécuter une décision de saisie“, a indiqué une source responsable au ministère de l’Intérieur à l’agence TAP.
Selon Taieb Bessadok, avocat de Slim Riahi, “ce qui s’est passé ce matin n’est pas une exécution décision“. “La question n’est pas encore claire“, a-t-il estimé.
Pour sa part, Yosra Mili, membre du bureau politique de l’UPL, chargée de la communication, a indiqué qu’”un groupe de personnes dont l’identité est inconnue s’est introduit dans le bureau du président du parti Slim Riahi vers 8h00 ce matin et a renvoyé les employés“.
Une information démentie par le ministère de l’Intérieur qui affirme qu’il s’agit d’”une exécution d’une décision de saisie“.

Rappelons que le Tribunal de première instance de Tunis a décidé, lundi, le report de l’audience relative à l’affaire de paiement des chèques contre Slim Riahi, président du parti de l’UPL, au 25 septembre prochain. Le Tribunal a, également, décidé le maintien de Slim Riahi en liberté.
Le 4 août dernier, le ministère public près le Tribunal de première instance a émis des avis de recherche contre Slim Riahi pour émission de chèques sans provision.
Dans une déclaration à l’Agence TAP, le 5 août, le porte-parole du Tribunal de première instance, Sofiene Selliti, a expliqué que Slim Riahi a été condamné par contumace à des peines de prison ferme pour émission de chèque sans provision avec exécution immédiate.
Le 28 juin dernier, le juge d’instruction du pôle judiciaire économique et financier a ordonné le gel des avoirs de Slim Riahi pour suspicion de blanchiment d’argent.

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La Cellule de traitement du renseignement financier (CTRF) a transmis près de 30 dossiers liés au blanchiment d’argent ont été transmis à la justice en 2016, rapporte mercredi 1er février le site Tsa.

La CTRF a reçu 1240 déclarations de différentes banques en 2016, et 168 rapports confidentiels transmis par les deux institutions (BA et DGD). Après traitement des informations, l’organisme transmet à la justice les dossiers « avérés » de blanchiment d’argent, précise la même source.

A noter que la CTRF est un organisme dépendant du ministère des Finances, il a géré plus de 150 affaires depuis sa création en 2005.

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«La CTAF a incité les banques à analyser avec une particulière vigilance les opérations ou situations suspectes. Par ailleurs, en matière de surveillance dans le secteur financier, la circulaire de la BCT du 7 novembre 2014 a aussi imposé aux banques d’appliquer des mesures de vigilance pour l’ouverture des comptes et la surveillance des transactions des personnes politiquement exposées aussi bien nationales qu’étrangères, des clients résidant dans des pays considérés par le GAFI comme des pays non coopératifs, ainsi que pour les opérations effectuées au moyen de nouvelles technologies. Il en a résulté non seulement de nombreuses déclarations de soupçon relatives à des transactions antérieures à 2011, mais aussi à des transactions conduites par des personnes politiquement exposés après la révolution. L’une de ces déclarations porte sur le blanchiment des produits de la corruption organisé par une personne politiquement exposée à l’aide de sociétés étrangères». C’est ce qu’on pouvait lire, intégralement, dans le «Rapport d’évaluation mutuelle» sur les «mesures de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme», publié en mai 2016 par le Groupe d’Action Financière pour le Moyen Orient et l’Afrique du Nord (GAFIMOAN) dont la Tunisie est membre. Cette évaluation a été conduite par la Banque Mondiale et le rapport d’évaluation mutuelle a été discuté et adopté par la réunion plénière du GAFIMOAN le 27 Avril 2016. Ce rapport présente un résumé des mesures de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement de terrorisme (LBC/FT) en place en Tunisie au moment de la visite sur place (16-26 Février 2015). Le rapport analyse le niveau de conformité avec les 40 recommandations du GAFI et d’efficacité du dispositif LBC/FT tunisien et émet des recommandations en vue de renforcer ce dispositif

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Le fils du président de la Guinée équatoriale, Teodoro Obiang Nguema dit Teodorin, a été trainé devant la justice française pour une sombre affaire autour de ses revenus et de ses biens. La Suisse vient d’embrayer en déclenchant une enquête sur Teodorin pour blanchiment d’argent. La coupe est pleine pour les autorités équato-guinéennes, qui crient à la “conspiration”.

Hier lundi 07 novembre 2016 au soir, le gouvernement a pondu un communiqué pour pointer du doigt certaines institutions françaises et suisses qui orchestrent “de manière délibérée, les derniers jours, une campagne médiatique féroce pour dénigrer l’image internationale du vice-président de la Guinée équatoriale”.

Teodoro Obiang Nguema, récemment propulsé premier vice-président de la Guinée équatoriale, avec vue imprenable sur le fauteuil de papa (au pouvoir depuis 1979), qu’il va certainement occuper prochainement, trainerait beaucoup de casseroles en Suisse. La justice a fait savoir le 3 novembre 2016 qu’elle a mis la main sur 11 voitures de luxe au nom de Teodorin, qui pourraient servir à blanchir de l’argent…

A Malabo, on dément catégoriquement, et argument suprême, les véhicules saisis en Suisse ne seraient pas la propriété du fils du président. Ils “appartiennent à une entreprise équato-guinéenne (…) Nous exigeons de rendre immédiatement ces véhicules à l’entreprise de la Guinée équatoriale qui est la vraie propriétaire de ces derniers”, a ajouté le texte du communiqué.

Pour rappel, le vice-président de la Guinée équatoriale a maille à partir avec la justice française à cause d’un énorme patrimoine qu’il aurait constitué, au nez et à la barbe des services du fisc français. D’ailleurs son procès a été fixé au 02 janvier 2016 à Paris.

Les autorités équato-guinéennes, au premier rang le papa président, n’en démordent pas : Les Français et les Suisses ont fait front pour inciter la Cour internationale de justice (CIJ) à aller dans le sens de leurs intérêts. En effet le gouvernement équato-guinéen a déposé un recours à la CIJ pour qu’elle exige de Paris un abandon des poursuites contre Teodorin. L’affaire n’a pas encore été tranchée.

Dans son communiqué, Malabo évoque un “complot médiatique” fomenté par la France “au moment où les juges de La Haye doivent prendre une décision”, un “complot” ourdi par “les médias et différentes institutions suisses”.

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Des responsables et des personnalités tunisiennes font partie des évadés fiscaux dévoilés par la fuite des Panama Papers. Des noms et des détails pourraient être publiés ce soir.

La plus grande fuite de documents de l’histoire, Panama Papers est le nom donné à la fuite de 11,5 millions de documents appartenant à la compagnie Mossack Fonseca, une compagnie panaméenne considérée parmi les plus grands fournisseurs de services offshore dans le monde. Les documents dévoilent des informations collectées par Mossack Fonseca sur les “évadés fiscaux” dans le monde. Il exposent les noms d’entreprises, mais aussi de personnes qui ont choisi de s’implanter dans les 21 paradis fiscaux les plus populaires sur les 40 dernières années.

Activité légale ou évasion fiscale ?

Cela dépend du pays d’origine. Dans certains pays, notamment ceux du Golfe, l’implantation dans les paradis fiscaux est considérée “légale”. Dans d’autres, il s’agit d’une évasion fiscale, puisque l’investissement ou le transfert de fortunes vers des pays comme le Panama, British Virgin Islands, Bahamas ou encore Seychelles ne vise qu’à éviter le fisc. Les impôts de ces pays parfois décrits comme le trou noir de l’économie mondiale ne dépassent généralement pas les 3%.

Des dirigeants et de grands politiciens impliqués

Parmi les personnalités épinglées par ces fuites figurent des politiciens, impliquées directement dans des affaires de transferts de fonds vers ces paradis fiscaux. Le site du Consortium International des Journalistes d’Investigation (ICIJ) cite des chefs d’États dont le Président de l’Argentine, Mauricio Macri, le Premier Ministre islandais  Sigmundur Davíð Gunnlaugsson, Le roi Salman Ben Abdulaziz de l’Arabie Saoudite, l’ex émir du Qatar Hamad Ben Khalifa Al Thani et son Premier Ministre Hamad ben Jassem al-Thani, le Président des Émirats Arabes Unis et et émir d’Abu Dhabi, Khalifa bin Zayed bin Sultan Al Nahyan et le précédent Premier Ministre irakien Iyad Allaoui.

L’ICIJ parle également de l’implication indirecte de plusieurs autres dirigeants, dont le président russe Vladimir Poutine ( par le biais de ses amis proches), le roi Mohamed VI du Maroc (via son bras droit Mounir Majidi), le PM britannique David Cameron (via son père Ian Cameroun), ou encore le neveu du président sud-africain Jacob Zuma (Clive Khulubuse Zuma).

Des tunisiens parmi les évadés fiscaux

Le site tunisien, Inkyfada (propriété de l’ONG Alkhatt) mène une enquête sur les citoyens tunisiens impliqués dans l’affaire Panama Papers. Le site parle déjà de “liens existants entre des citoyens tunisiens, qu’ils soient actionnaires, avocats ou directeurs et des sociétés offshore, domiciliées dans les paradis fiscaux”. La publication des résultats de ces enquêtes devraient commencer dès ce soir, selon le site.

En attendant, les informations disponibles jusqu’à présent sont dévoilée par l’ICIJ sur Cartodb et figurent dans la carte des pays d’origine des personnes et des entreprises implantées dans les paradis fiscaux. Nous y trouvons jusqu’à l’heure 4 compagnies, pour le compte de 3 clients, avec 5 bénéficiaires et 25 actionnaires.

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Selon les données publiées sur la page officielle facebook du  ministère de l’Intérieur, la sous direction des enquêtes économiques et financières a réussi au cours de la période du 19 au 20 août 2015 à démanteler un réseau spécialisé dans la collecte et la distribution de devises au marché noir.

Trois suspects ont été arrêtés en possession de d’une somme d’argent estimée à 20 010 euros et de 44 190 dinars tunisien.

A noter que suite à cette opération, deux autres individus impliqués dans cette affaire ont réussi à prendre la fuite. Un mandat de recherche a été émis contre les deux fuyards, a ajouté la même source.

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