AccueilFinancesTunisie-Bourse : Redressement fiscal de plus de 8,3 MDT pour la BTE

Tunisie-Bourse : Redressement fiscal de plus de 8,3 MDT pour la BTE

«La banque de Tunisie et des Emirats (BTE) a fait l’objet d’un contrôle fiscal approfondi portant sur les différents impôts et taxes au titre de la période allant du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2013. En date du 12 octobre 2015, une notification de redressement a été communiquée à la banque, réclamant ainsi un complément d’impôts et taxes de 8 327 mille DT dont 2 779 mille DT de pénalités de retard », rapportent les commissaires aux comptes de la BTE en marge des états financiers de l’exercice 2015.

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A la date du 25 novembre 2015, la BTE a formulé son opposition aux principaux chefs de redressement, néanmoins et jusqu’à la date du présent rapport, aucune suite ne lui a été réservée par l’administration fiscale. En couverture dudit risque, la banque a estimé et constitué une provision de 3 880 mille DT.

Par ailleurs, «la rémunération du Directeur Général englobe, outre le salaire et les indemnités, la mise à disposition d’une voiture de fonction avec prise en charge des frais d’utilité. Cette rémunération s’est élevée au titre de l’exercice 2015 à un montant brut de 92 KDT et 16 KDT de charges patronales », lit-on dans le rapport des commissaires aux comptes.

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